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...OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS...
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...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT...
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...Valorisables 20% Nonobstant le paragraphe précédent, dans le cas de la production d’un certificat de modification de l’évaluateur suite à la construction d’un nouveau bâtiment principal qui concern e l’année 20...
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...ES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION...
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...iction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [20 décembre 2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES L...
...rsement des dépenses des élus et des employés municipaux . Ces principes directeurs peuvent faire l’objet de modifications par une simple résolution du conseil municipal. Article 5 .6 Une dépense qui excède une limite pr...
...Constitue une nuisance, le fait par quiconque de procéder, d'autoriser ou de tolérer le démantèlement, la modification ou la réparation d'un véhicule -moteur à l'extérieur d'une bâtisse fermé e. Article 18 STA...
...our et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution, notamment en ce qui a trait au x modifications du contrat de travail de l’employé . 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVIC...
...ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEU...
...1 octobre 2022 Résolution no. : 22 -450 Avis public d’entrée en vigueur le : 1er novembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en vigueur LE CONSEIL MUNICIPAL DÉ CRÈTE CE QUI SUIT...
...on d’un certificat d’autorisation, l es dates projetées inconnues lors de la demande de certificat ou toute modification aux dates déclarées lors de la demande de certificat, et ce pour pour chaque période d’installa...
...n générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 novembre 2021; CONSIDÉRANT QU’ il y a...
...t dun compteur deau endommagé est effe ctué par la Municipalité, aux frais du propriétaire. ARTICLE 26 MODIFICATION INTERDITE Le propriétaire, le locataire ou loccupant ne doit pas modifier ou rendre inopérant...
...ement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! 20 ans de service Alain Filte...
...CENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIRE S ET TENU D ’UNE ENQUÊTE...
...R CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
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