...u 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...mond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire...
...mond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...i serait incompatible. Article 18 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe...
...OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
... 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblé...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...nald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...ellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemb...
...au présent article. 4.1.2 Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du g...
...(signé) Raymond Rougeau ____________________________________ Raymond Rougeau Maire (signé) Caroline Gray ____________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Direc...
...ARTICLE 9. ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire...
...nicipalite/administration/R%C3%A8glements %20municipaux/r2021- 02-annexe-1.pdf Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...te internet de la Municipalité au : projet-r2021- 04-2-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous Aslouj 25 500 $ Donné à Rawdon, ce 3 juillet 2024. (signé) Caroline Gray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du S...
...ate de publication du présent avis, le tout suivant les dispositions de la Loi. Donné à Rawdon, le 4 juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé ) Raymond Rougeau (signé ) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéra...
...le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 03-3-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...enant. Article 8 Entrée en vi gueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...rticle 17 – Entrée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...