...ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 808 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SEC...
...D’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À...
...INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2022 2022 -01-14 10:51 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS P...
...E – LOT 5 353 247 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D ’AUTO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO...
...ous êtes artisan, artiste ou encore un organisme oeuvrant dans le milieu culturel Rawdonnois? Venez profiter de ce sympathique moment d’échanges et de rencontres pour vous inspirer et dynamiser notre belle communauté artistique! On vous at...
...ATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CO NTRAT – INTERNET HAUTE VITESS E - STATION ST-PATRICK 2020 -04-14 10:57 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. 2E VERSEMENT DES COMP TES DE TAXES FONCIÈR ES – REPOR...
...-ANNE – LOT 5 301 725 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (GAZEBO ) ET OCCUPATION DU TER RAIN 5.3 EVEX MULTILOGEMENTS INC & PROJETS JB INC . - 328 7, RUE METCALFE – LOT 4 994 976 – ZO...
...(RLRQ, chapitre S-8), une requête conjointe au lieutenant -gouverneur du Québec pour la délivrance de lettres patentes confirmant leur regroupement selon les termes et cond itions d’une entente de regroupement; CONSIDÉRANT QU...
...tion; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conserver une portion du lot 5 528 586 correspondant à l’occupation par l’association Grat ten Lake Leisure Group ainsi qu’une portion de l’emprise de rue adjacente en y incluant...
...DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ’USINE...
...- poste de surpression 41 965.88 $ 82 516.94 $ Automatisation D2E 2018-07-10 2018-204 transm. Alarme St-Patrick 31 388.18 $ 2018-09-28 2018-326 modification système alarme 3 490.64 $ 34 878.82 $...
...Municipalité souhaite déposer une demande d’aide financière au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) dans le cadre du PIQM -MADA , pour un projet d’aménagement au parc de la Roserai...
...R L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET PARTICIPATION F INANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE C OURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -L...
...Pontbriand, ainsi que tout autre règlement antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec le présent règlement. ARTICLE 1 3 – ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueu...
...ent règlement abroge et remplace également toute autre règlement antérieur dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec les présentes . SE CTION 10 – ENTRÉE EN VIGUEUR Article 10 .1 Le présent règlement entre en vig...
...$ 2019-09-26 6438 réparation pompe place Massicotte 8 226.46 $ 2019-10-18 6420 réparation pompe St-Patrick 9 968.22 $ 2019-12-31 6488 réparation pompe station Monière 9 002.54 $ 36 218.16 $...
...illage de Rawdon, ainsi que t out autre règlement antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec le présent règlement . Article 17 – Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conf...
...ion de panneaux de signalisation à cet effet. La présente résolution abroge toute résolution antérieure qui lui est incompatible. 14. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC - GRATTEN – ASPHALTE G...
...alité de Rawdon, ainsi que tout autre règlement antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses s ont incompatibles avec le présent règlement . ARTICLE 27 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur c...
...ERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN ,...
...ion de panneaux de signalisation à cet effet. La présente résolution abroge toute résolution antérieure qui lui est incompatible. 14. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC - GRATTEN – ASPHALTE G...
...unicipalité de Rawdon ainsi que tout règlement administratif antérieur aux présentes dont l’objet et les clauses sont incompatibles avec le présent règlement. ARTICLE 12 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformémen...
...tation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’autorisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Trave...
...ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATIO N GÉNÉRALE 4. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TEN...
...ONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 808 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECT...