...vice municipal responsable de ce service au moins deux (2) semaines avant le début de la prestation d e service (sauf sur présentation d’un billet médical); la Municipalité conserve cependant un montant équivalant à 15 % du tarif...
...autres services connexes - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉS...
...E ANNUELLE AF FECTÉE À LA RÉSERVE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 45 915 $ AUTRES SUJETS D’URBANI...
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...tion. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les p...
...té routière, le conseil municipal est fier de vous annoncer l'adoption de son règlement concernant les limites de vitesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et réside...
...Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la déliv...
...gne.ca La Municipalité de Rawdon vous organise une superbe journée de randonnée (trajets de 25 à 100 km) et d'activités sur le site du Rawdon Golf Resort. Invitez parents et amis à s'inscrire et à rouler dans Rawdon et les environs! Cyclof...
...E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORI...
...cipalité de Rawdon (secteur des Cascades ) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la...
...TÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST) CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A-19.1 ), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant...
...NA TURE – ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC (MTQ) – TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCAL...
...ADOP TION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTRO...
....1 5975, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT NUMÉRO 5 529 248 – ZONE T-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – FRONTAGE SUR RUE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU...
...DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT...
...e 14 710.47 $ 51 900.56 $ Construction Monco Inc. 2018-06-27 2881 certficat de paiement no 4 - poste de surpression 40 551.06 $ 2018-09-12 1 certficat de paiement no 5 - poste de surpression 41 965.88 $ 82 51...
...UMÉRO 5 529 029 ET 6 001 405 – RÈGLEMENT 2021 -03 – LOTISSEMENT (RETIRÉ ) 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES...
...pierre 2 190.17 $ 147 615.58 $ Monco Construction Inc. 2020-04-16 4393 Cert. De paiement no 6 - poste de surpression 49 758.25 $ 49 758.25 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 0...
...ntrats au nom de la M unicipalité; CONSIDÉRANT QUE pour faciliter le déroulement des opérations courantes et pour assurer un bon fonctionnement, le conseil considère qu’il est dans l’intérêt de la Municipalité qu’un tel règle...
...icipalité de Rawdon (secteur Val -Pontriand) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la...
...– ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES...
...des jeunes nous permet de faire valoir le talent culturel de jeunes rawdonnois.es passionné.es de photo. Enfin, un mot sur la première édition de L’ÉcoFest qui s’est tenue le 27 mai dernier à la plage municipale. Je tiens à remercier les...
...76 6, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE C5 - 28 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - TRANSFORMATEUR SUR SO CLE (TSS) & GÉNÉRATRICE 6.4 DOLLARAMA – 3163, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONES C3 -63 ET...
...des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar eil servant à mesurer la consommation d’eau. « Immeuble » désigne le terrain, les bâtiments et l es améliorations. « Logement » dés...