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...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIA LE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398 -3400, RUE METCALFE – LOT 6 310 578 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...e citoyens (rubans, cartes postales d’encouragement, etc.); C. Planifier une activité ou un projet tels que : Accueil d’étudiants en stage; Proposition d’activités parents -enfants; Remise de bourses d’études, de cartes...
...é des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro...
...5.1 4342, RUE HEATHER – LOT NUMÉRO 5 301 362 – ZONE R1 -20 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 5.2 4376, AVENUE TED – LOT NUMÉRO 5 915 195 – ZONE R1 -22 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 –...
...DE Le présent code poursuit les buts suivants : 1. En regard aux valeurs organisationnelles : 1.1 Accorder la priorité aux valeurs de la Municipalité. 1.2 Instaurer des normes de comportement qui favorisent...
...UMÉRO 5 352 561, 5 355 193 & 5 355 194 – ZONES V1 -7 & V2 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ (GARAGE ) 9. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 9.1 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -...
....1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262, RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIME...
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 2019 -11-12 15:27 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME...
... LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - TRAVAUX DE RÉFECTION D ’INFRASTRUCTURES DE LA RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET...
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...Raymond Rougeau, Maire de RawdonUne rentrée active à Rawdon!MOTDU MAIREParc des Chutes Dorwin, parc des Cascades et bureau d'accueil touristiqueOuverts les samedis et dimanches de 10 h à 18 h jusqu'au 10 octobre. ÉVÉNEMENTS3 Samedi 1er octobre de 9...
...MÉRO 25 -2006 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DIS...
...MÉRO 25 -2006 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DIS...
...S SERVICE S DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 52...
...ui est propriétaire d’un animal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit, qui l’entre tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend éga...
...st propriétaire d’un an imal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit , qui l’entretient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égar d de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend éga...
...NT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT N...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 223 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage nu méro 402 – Bâti...
...5.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 5.2 4628, RUE JEANNINE – LOT NUMÉRO 5 530 255 – ZONE V1 -5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUM...
...NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – ALLÉE D ’ACCÈS À DEUX SENS DE 5 MÈTRES – ALLÉE D ’ACCÈS PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6....
...5.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P ROJETÉ 5.2 4628, RUE JEANNINE – LOT NUMÉRO 5 530 255 – ZONE V1 -5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉR...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 223 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage nu méro 402 – Bâti...
...aintenant compléter votre demande de permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achala...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION D’accepter la dema nde de permis ci -haut mentionnée , selon les recommandations formulées par le comité consult atif d’u...