...DOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉ...
...STRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SE CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...r la municipalité, notamment qua nt à la profondeur minimale à respecter qui sera alors de 75 mètres pour un lot riverain; CONSIDÉRANT les recommandations du Service des perm is et des inspections en date du 10 février 20...
...Règlement numéro 1007 – Bâtiment accessoire 6.8 (3604), rue Rosemary – Lot 6 157 423 – Zon e 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 6.9 5135, rue de la Promenade -du -...
...de la zone R6 -55 , tel que remis aux membres du conseil . RÈGLEMENTS Madame la conseillère Stéphanie Labelle arrive et prend son siège. 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 47 - 200...
...méro 1007 – Construction d’un bâtiment principal 8.6 (3580) rue Rosemary – Lot 6 102 864 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtim ent principal 8.7 Construction St -Germain & frère...
...Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URB...
...Règlement numéro 1000 – Construction d’une verrière 6.4 (3567), rue Rosemary – Lot 6 099 922 – Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URB...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 6 LOGEMENTS 6.9 3591, RUE ROSEMARY – LOT 6 266 552 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS EN...
...EMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PR...
...SIDÉRANT l’expertise écologique (caractérisation pour projet immobilier à Rawdon) préparée par Aménagement Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux...
...MENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 8.7 (3561), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9....
...SIDÉRANT l’expertise écologique (caractérisation pour projet immobilier à Rawdon) préparée par Aménagement Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux...
...NISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) A...
...6.2 Mathieu Pitre & Roxanne Dowling – (3501), rue Rosemary – Partie du lot 5 959 959 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion...
...cipale et les élus municipaux. De nommer les personnes suivantes au sein du comité culturel : Marie -Christine Rivest Marie -Claire Bouchard Christian Perreault Florence Hally Elisabeth Pawulski Alexandre P...
...pilote, la garde de poules sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE le projet-pilote avait un terme de deux (2) ans, lequel arrive à échéance le 4 mai 2020 et que la Municipalité souhaite adopter de façon définitive un règlement relatif à la garde...
...est actuellement en vigue ur pour les services de contrôle animalier avec la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides, lequel arrive à échéance le 31 décembre 2020 et comportait une option de renouvellement pour une an née supplémentaire; CONSIDÉRANT...
...ENVIRON NEMENT (CCE) CO NSIDÉRANT que le mandat de trois (3) membres du comité consultatif en environnement (CCE) arrive chance; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de procéder au renouvellement de mandat de trois (3) membres aux sièges num...
...ent des conduites d’eau potable et d’égout ainsi que les travaux réhabilitation des rues Church et Lakeshore drive , les travaux de mise à niveau des postes de pompage et les travaux sur les surverses et le s émissaires et à l...
...lote, la garde de poules sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE le projet -pilote avait un terme de deux (2) ans, lequel arrive à échéance le 4 mai 2020 et que la Municipalité souhaite adopter de façon définitive un règlement relatif à la garde...
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...TION DU CHEM IN ST-ALPHONSE (ROUTE 337) 40. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » – LAKESHORE DRIVE À L’INTERSECTION DE LA R UE DES CARDINAUX 41. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » – CHE...
...garage). Le bâtiment accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5 mètres de la limite avant (rue Red River) en lieu et place de la marge de recul minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l'article 6.2.1 c) du Règlem...
...07 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353...