...12 -02 -2020 Stage Line Mobile Scène mobile 102 172.53 $ S/O 15 -04 -2020 Pavage JD Inc. Pavage diverses rues 2020 399 791.59 $ S/O 11 -03 -2020 Environnement Viridis Vidange des boues étangs aérés 99 947.77 $ S/O...
...fs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics, de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin que la rue des Ormes soit ajoutée à l’Annexe B du...
...ISSAIRES 28. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST-JEAN BPATISTE – PAVAGE JD INC . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - RÉF...
...-18 23345 structures jeux d'eau 2 499.76 $ 97 490.85 $ Camion Lussier 2019-06-14 28456 achat balai de rues 57 493.50 $ 57 493.50 $ Camp Mariste 2019-07-31 2019-005 camp de jour 64 400.00 $ 2019-0...
...l ne peut disposer sur les regards, les puisards ou les gril lages et dans les emprises carrossables des rues de la Municipalité des matériaux susceptibles d’obstruer les canalisations municipales d’égout . Article...
...é. Article 7 Interdiction de distribution d’imprimés Il est interdit de distribuer des imprimés dans les rues, les places publiques ou dans les résidences privées de la Municipalité . Il est également interdit de dist...
...le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant de l’exécution ou de la mise en œuvre d’un règlement ou...
...lle et volontaire selon le rapport d’incendie de la Municipalité devra débourser les dépenses réelles encourues par la Municipalité dans le cas où le Service de la sécurité incendie intervient, et ce, même si le p...
...gne de rue, sauf dans les courbes ou les têtes de pipe afin de créer une linéarité des constructions sur chacune des rues; iii) la différence de hauteur entre les bâtiments voisins est à éviter afin qu ’aucun �G�¶�H�Q...
...IER INC. 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES – 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉD...
...– EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAVA...
...s à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics, de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles; CONSIDÉRANT QU’une demande a été déposée afin q ue la rue du Boisé soit ajoutée à l’Annexe B d...
...ROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES 33. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – SERVICES DE L ’URBANISME ET DE L...
...et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues. 10. RENOUVELLEMENT DU MANDAT – MEMBRES DU C OMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) CONSIDÉRANT...
...ANNUELLE 2021 -2022 - FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEM...
...VICES SCOLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAIT...
...VICES SCOLAIRE DES SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -H ILL SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAIT...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVER SES RUES - 2020 19. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇA GE D ’ASPHALTE - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNIT...
...ANT LA SAISON HIVERNALE Du 1 er novembre au 15 avril inclusivement, de 23 h à 7 h, il est interdit de stationner dans les rues. Afin de ne pas ralentir les opérations de déneigement, les véhicules stationnés illégalement ou qui nuisent au débla...
...– FRANROC , DIVISION DE SINTRA INC . 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAITEM ENT DE SURFACE DOUBL E – DIVERSES RUES - CHEMIN DU LAC -HUARD , RUE CLAUDE , CHEMIN DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE – FRANROC , DIVISION DE SINTR...
...iverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communication, etc.; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de reporter les autor...
...iverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communication, etc.; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de reporter les autor...
...’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT - GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ 25....
...UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA R UE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT - GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $...
...AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERME TURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOUR...