........ ................................ ................................ .... 361 Conditions relatives à l’ouverture de rues dans les zones RUR et VC .... 363 Caractérisation environnementale ................................ ...............
...s ................................ ................................ ................................ .. 17 Bouclage de rues dans les zones « RUR » et « VC » ................................ ........... 17 R È G L E M E N T D E L O T I...
...IÈRES No. de règlement(1) L’usage est autorisé uniquement sur les chemins existants avant le 16 janvier 2018 ou sur les rues construites conformément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. USAGES ADDITIONNELS OU A...
...omoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouverture de nouvelles rues, que les travaux soient exécutés par elle ou par la Municipalité; MODIFIÉ PAR LE REGL . 62 -2010 -2...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST...
...LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL 20. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET...
...10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 80 132 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 11....
...63 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ et 25.2 Aff...
...À SENS UNIQUE SUR LES CHEMINS PUBLICS MUNICIPAUX 31. INTERDICTION DE S ’IMMOBILISER - 7E AVENUE – ENTRE LES RUES ALBERT ET DES COMMISSAIRES 32. EMBAUCHE D ’UN BRIGADIER SCOLAIR E 33. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR DE LA PO...
...IER NO 401 -111 -16 -009 31. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL– SINTRA INC . 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E PART...
...d’emprunt numéro 160 décrétant GHVWUDYDX[GHSURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUH les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 12. Présentation, dép...
...d’emprunt numéro 160 décrétant GHVWUDYDX[GHSURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUH les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 12. Présentation, dép...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU - LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 86 000 $ PROJETS DE RÈG...
...LEMENTS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 80 132 $ 12. ADOPTION DU RÈG...
...e lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 2...
...U INC . 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUC...
...ui -même se comporte comme un lac. Les rehaussements observés en situation d'embâcles se situent tout près des cotes de crues centennales. Ces contraintes hydrograp hiques se retrouvent : À l’ouest du Lac Pontbriand, cette zone sembl...
...’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s...
...numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ et le retrait du point numéro 6...
...DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISSAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE...
...DE JOUR ESTIVAL 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – PAVAGE – RUES BEACH ET DES COMMISSAIRES 13. OCTROI DE CONTRAT - PAVAGE DE DIVERS TRON ÇONS DE RUES - 2019 14. OCTRO I DE...
...Constitue une nuisance, le fait de déposer, de laisser, de répandre ou laisser se répandre dans les rues, ruelles, allées, avenues, terrains publics, traverses, trottoirs et parcs de la municipalité: 1-...
...des transports, pour lexercice f inancier 2017-2018, pour des travaux damélioration du réseau routier municipal sur les rues Lajeunesse et Promenade-du-Lac; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit attester de la réalisation des travaux...
...NDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATIO N – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LA...
...ISSEMENT NUMÉR O 404 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFI CATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS...