...ONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 27. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – SAISON HIVE RNALE 2021 -2022 28. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...E D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P...
...Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) . Dans tous les cas, ces frais sont non remboursables. Ces frais ne couvrent pas les frais exigés pour la délivrance d’un permis ou d ’un certificat. Mod...
...de la Sûreté du Québec et toute aut re personne désignée par voie de résolution sont les officiers responsables de l’appli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom de la Municip...
...de la Municipalité de Rawdon en vigueur. Le paiement des fr ais exigés lors de la demande n‱est pas remboursable, même dans le cas d‱un refus. Ces frais ne couvrent pas les frais exigés pour la délivrance d‱un pe...
...R.Q., c. C -24.2) permet à la municipalité de restreindre ou d’interdire sur un chemin, dont elle est responsable de l’entretien, la circulation de tous ou de certains véhicules lourds; CONSIDÉRANT QUE l’article 291.1...
...qui leur sont posées relativement à l'exécution de ce règlement. Article 53 APPLICATION Le responsable de l'application du présent règlement est tout officier ou employé municipal mandaté par le Conseil municip...
...doit être formulée par écrit par le propriétaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupé...
...ielle, notamment lors d’une communication électronique. En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des ren...
...ode additi onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Ro...
...et ses amendements . Le paiement des frais exigés lors de la de mande de dérogation mineure n’est pas remboursable, même dans le cas d’un refus . 9 2.2.3. Interruption de l’analyse d’une demande Lorsque les renseigneme...
...elle laisse le choix au promoteur, avec son accord, de mandater les firmes professionnelles qui en seront responsables. Les tests, études et vérifications comprennent l’inspection télévi sée du réseau d’égout sanitaire, le...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2018 -10-03 08:55 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2...
...quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capit al et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan q...
...incendie 8. Embauche dun technicien au traitement des eaux D ivision de lhygiène du milieu 9. Embauche dune responsable de lenvironnement Pos te auxiliaire (durée de 1 an) 10. Période de questions 11. Levée de la séance...
...séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...quote -part des sommes investies dans les travaux de remplacement, d’amélioration et de modernisation (RAM) capitalisables et particulièrement son financement en capital et intérêts de l’ensemble des sommes octroyées en vertu du Plan qu...
...Politique portant sur le harcèlement psychologique et sexuel . De nommer l’adjointe aux ressources humaines responsable de l’application de cette Politique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et...
...T À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATI...
...a Politique portant sur le harcèlement psychologique et sexuel . De nommer l’adjointe aux ressources humaines responsable de l’application de cette Politique. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a...
...imerie BBM Lanctt Impression bulletin municipal 81 917.39 $ 2022 -2023 06 -10 -2021 Latendresse Asphalte Inc. Sable pour abrasif 97 337.84 $ Saison 2021 -2022 Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 01 -03 -2021 Lebl...
...,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre l...
...,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre l...
...onsultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...onsultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...