...tant de 39 900 $, plus les taxes applicables , et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de cinq (5) ans. D’autoriser l’adjointe aux ressourc es humaines et le directeur général et gre...
...nicipalité; CONSI DÉRANT QUE l’employé concerné occupait la fonction de technicien en urbanisme – responsable des inspections au Service de l’urbanisme et de l’environnement ; CONSIDÉRANT les recommandation s soumises au c...
...QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le « taux du transport des matières en vrac », zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir e...
...ssant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables en 2021; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de...
...Fournisseur Description du service Montant Durée (tx incluses) du contrat 26 -06 -2020 Sable Marco Sel de déglaçage 85 420.68 $ 12 mois 12 -02 -2020 Stage Line Mobile Scène mobile 102 172.53 $...
...tatif d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le respon sable du développement durable. 19 -77 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...-trésorier et coordonnateur de la sécurit é civile. QUE le directeur du Service de la sécurité incendie soit nommé responsable de la mise à jour et de la révision du Plan. Cette résolution abroge tout plan de sécurité civil e adopté antéri...
...CONSIDÉRANT QUE suivant l’article 21 de la Loi sur les compétences municipales , la Municipalité n’est pas responsable des dommages causés à un immeuble ou à son contenu si le propriétaire néglige ou omet d’insta ller un apparei...
...rs de sa séance du 25 mai 2020; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’adj oint à la direction générale - responsable du développement durable. 20-266 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...RMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 9...
...ar le transport; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’a djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20-107 EN CONSÉQUENCE, il est déposé et proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
... cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu de signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il ...
...demande de permis. 2.1.7. DEVOIRS D U PROPRIÉTAIRE Le propriétaire, l'occupant ou toute personne responsable ou ayant la garde d'un immeuble , est tenu d'en permettre l'examen au fonctionnaire désigné , de lui faciliter l'e...
...gira au nom de ses adhérents comme agent d'ins cription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé en...
... cadre de la mise en applica tion de ce projet-pilote pour 2020, il y a lieu de signer une entente avec l’entreprise respon sable de la gestion de l’Écocentre, soit Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Compo recycle). 20-60 EN CONSÉQUENCE, il ...
...onsultatif d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...pancarte et autocollants consigne COVID 3 304.39 $ 41 564.18 $ Latendresse Asphalte 2020-12-04 11425 sable pour abrasif 86 432.31 $ 86 432.31 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisa...
...ant de 23 018,23 $, plus les taxes applicables , et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de cinq (5) ans . D’autoriser l’adjointe aux ressources humaines et le directeur gén...
...9 du présent règlement. Le paiement des frais exigés lors de la demande de certificat de démolition n’est pas remboursable, même d ans le cas du refus de la demande de démolition par le Comité. SECTION I V PROCESSUS D’ANALYSE D...
...t. Souche de cheminée Partie de la cheminée qui excède le toit. Stuc Enduit composé de chaux, de sable très fin, de poussière de calcaire dur ou de marbre, dont on revêtait les maçonneries. Style architectural...
...– DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 18. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE COMME ABRASIF – SAISON HIVERNALE 2022 - 2023 19. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES SCIENTIFIQUE S RELATIFS...
...ant de 7 939,02 $, taxes incluses , et que cette dépense soit financée par le fonds de roulement, remboursable sur une période de trois (3) ans. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces verts et le...
...res CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le...
...es ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une embarcation motorise de 10 C.V. ou plus, doit obtenir au pralable un permis da...
...RMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS RELATIVES AUX RES PONSABLES D ’APPLICATIO N 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR...