...UNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE...
...SOLUTION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS VENTE D IMMEUBLE SE...
...- PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D’ENGAGE...
...s festivités de l’Halloween, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser la directrice du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire -trésorier à sig...
...T COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 42. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN – TRAITEMENT DE SURFACE SUR LE...
...ALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 55....
...VELLEMENT - ADHÉSION 2022 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VOIRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK...
...es. Par extension, les ouvrages peuvent aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté...
...ière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre genre de travaux similaires. Toute pers...
...emplacé par R86 -2016 -3 19 -10 -2018 sur les systèmes électroniques d’appels d’offres, toutes les dépenses de transport et de courrier ainsi que les dépenses d’abonnements annuels aux revues et aux lois municipales. D Les dépen...
...our la protection et la conservation des biens et produits ; 5- Centre de transfert ou d’entreposage d’une entreprise de transport de fonds; 6- Établissements de recherche, de fabrication ou d’entreposage, utilisant les produits ou...
...Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., c. C - 24.2). « Vendeur itinérant » : Toute personne qui transporte avec elle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe...
...ttre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon s’engage à rembourser sans délai le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les sommes versées en trop lorsque : - le premier versement d’aide financière est s...
...lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plans J12 062-01 - feuillet C001 - C002 de C003, datés du 9...
...cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur le territoire de la municipali...
...ISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION C...
...3 187 851 $ 3 576 936 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 374 567 $ 3 520 064 $ TRANSPORT 4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $...
...T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023 44. PERMIS DE VOIRIE 2023 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 45. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – SOUS -VOLET PROJETS PARTICULIER D’AMÉLIORATION PAR CIR...
...LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE...
...7 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈM...
...UX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34....
...MENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AV...
...rard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De faire une demande auprès du ministère des Transports afin que soient installés des panneaux de signalisation « Arrêt » sur la route 3 37 (chemin Saint -Alphonse...
...3 023 142 $ 3 187 851 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 268 970 $ 3 374 567 $ TRANSPORT 3 818 203 $ 4 003 912 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 101 113 $...
...M ENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 33. DEMANDE D ’INSTALLATION D ’UN LUMINAIRE DE RUE – INTERSECTION DE LA RO UTE 341 SUD ET RUE...