...ppel – Service de la sécurité incendie 42. Embauche d’un technicien en urbanisme et environnement – Service des permis et des inspections 43. Nomination – Technicienne en urbanisme – Poste régul ier 44. Autorisation de...
...FIER DIV ERSES DISP OSITIONS 18. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -06 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICAT S NUMÉRO 2021 -06 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS RÈGLEMENTS 19. ADOPTION DU RÈGLEME...
...– ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES D’accepter la demande de permis ci -haut mentionnée, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil la...
...N DE LA R UE ALBERT - MINIS TÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD PONTBRIAND ) ET AVENUE DE LA TERRASSE - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 27...
...ail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vous au rawdo...
...cadre de la Semaine nationale de prévention des incendies. NOUVEAUTÉ AVEZ VOUS CRÉÉ VOTRE COMPTE-CITOYEN? Vos demandes de permis, votre compte de taxes et vos loisirs au même endroit! Étapes pour vous inscrire : À partir de votre téléphone, tabl...
...ordinaire du conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR...
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...8. Que les obligations soient signées par le maire et le secrétaire -trésorier . La Municipalité de Rawdon , tel que permis par la Loi, a mandaté CDS afin d’agir en tant qu’agent financier authentificateur et les obligations e...
...17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA CULTURE 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉU NION POUR L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21....
...CERTAINES DI SPOSITIONS CONCERNANT LES COMBU STIBLES INTE RDITS ET LES DIFFÉRE NTS TYPES DE FEU NÉCESSITANT UN PERMI S 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SON AMENDEMENT...
...1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE D’accepter les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil le...
...1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE D’accepter les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil le...
...– ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION D’accepter l a demande de permis ci-haut mentionnée, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil l...
...– ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION D’accepte r les demandes de permis ci-haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme, le conseil les...
...TATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 11. PÉRIODE DE QUESTIONS 12. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN ATURE 37. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URBA NISME – SERVICE DES PERMIS ET DES INSPECTIONS – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 38. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX — SAISON ESTIVALE...