...PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite les personnes participantes à l’assemblée publique par visioconférence à poser des questions. Monsieur le maire invite également Madame Caroline Gray, directrice générale adjointe et...
...e invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à...
...e en taxe municipale et d’impôt foncier à la municipalité. Comment pouvez -vous réconcilier deux fonctions qui s’opposent dans ce secteur ? Règlement de zonage 2021 -02, grille des spécifications o La grille de spécifica...
...re invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 7. L EVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S t Denis et résolu à l...
...e invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 5. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l...
...-VERBAL DU 25 MAI 2020 , ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 20 -183 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 5. DEM...
...l souhaite appuyer le déploiement du réseau de fibre optique par l’entremise de Connexion Matawinie et souhaite déposer des observations favorables quant à ce projet . 20 -149 EN CONSÉQUE NCE, il est proposé par Monsieur le c...
...IF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 20-105 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du 30 mars 2020 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. D EMANDES RELATIVES AUX RÈGLE...
...S -VERBAL DU 25 MAI 2020 , ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 20 -183 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 5. DEMAND...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . 6. Levée de la séance Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. 14. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Monsieur le...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 15. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l'...
...e invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à...
...invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 12. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à...
...iscalité municipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à l...
...NITION S Dans le présent règlement, les mots et expressions définies ci -dessous, à moins que le contexte ne s’y oppose, signifient : CANALISATION (COMMUNÉMENT APPELÉ « FERMETURE DE FOSSÉ ») Ouvrage comprenant la préparation d’...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 mars 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU......
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa......
RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déont......
Service de sécurité incendie de Rawdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique.......
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 août 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE......
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p......
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......