...AMENDEMENTS F IXANT LES JOURS ET H EURES DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET LEUR DÉROUL EMENT AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSITIO NS CONCERNANT LE DÉR OULEMENT DES SÉANCES 9. AVIS D...
...ELATIVES À L ’INSPECTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -01 – PLAN D ’URBANISME DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON REMPLAÇANT LES PLANS D ’URBAN ISME AUX RÈGLEMENTS NUMÉROS 370 -89 ET 379 ET LEURS AMENDEMENTS 9. AVIS DE...
...lement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règlements numéro 339 du Canton de Rawdon et numéro 374 -89 du Village de Rawdon concernant les dérog ations min eures », tel que modifié par son am...
...INAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h00 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de...
...– SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AC...
...LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 16. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENT IER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE...
...1. Listes des rues privées conf ormes Adoption partie par partie Le Conseil municipal de la Municipalité de Rawdon déclare par la présente qu’il adopte le présent règlement chapitre par chapitre, section par section et...
...Dépôt du procès -verbal du 26 mars 2018 7. Demandes de dérogations mineures 7.1 Benny & Co & Centre Commercial Rawdon Inc. – (3191) et (3205 -3207), 1 re Avenue – Lots 6 192 595 et 6 192 596 – Zone C3 -63 du Règleme nt d...
...EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messi...
...907 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 SALON DE QUILLES RAWDON INC . – 3870 -3882, RUE QUEEN – LOT 5 301 500 – ZONE 7 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉR...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MO DIFIANT LE RÈGLEMENT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S...
...CE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE À HUIS CLOS LE 22 JUIN 2020 À 15 H 55 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conse...
...ésent règlement a également pour o bjet de promouvoir le bon voisinage entre les citoyens de la Municipalité de Rawdon par l’entremi se d’un encadrement des gardiens d’animaux en ce qui concerne les bonnes habitudes et le bon comp ortem...
...U PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMEN...
...sultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h45 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences...
...NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.6 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. – 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – R...
...LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -9 ET V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION NEUVE 6.3 RPA RAWDON SAINTE -ANNE S.E.C. – 376 6, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE C5 - 28 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N U...
...ublique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 1 8h30 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de...
...présent règlement vise à établir un programme d’aide financière destiné aux résidents de l a Municipalité de Rawdon qui choisissent de faire l’usage de produits d’hygiène féminine réutilisables , le tout afin de favoriser une r...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 22. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 150 - 2022 CONCERNANT LES...
...– MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. OCTROI DE CONTRAT – IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE RAWDONNOIS 12. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES SCIENTIFIQUE S RELATIFS AU SENTIE R GLACÉ SUR LE LAC RAWDON...
...ÉTABLISSANT UN PROJET PILOTE AFIN D’AUTORISER LA PRÉSENCE DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la municipalité souhaite établir un projet pilote d’un an afin d’autoriser la p...
...-2012 et son amendement concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement...
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