...TRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 11. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - PAVAGE DIVERSES RUES...
...ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUE...
...a donné un mandat afin qu’une analyse approfondie de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources...
...t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’ accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’ accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...rme PRO -ES Info -Conseil inc. à titre de fonctionnaire désignée à l’émission des permis, des certificats et des constats d’infraction aux fins de l’administration HW GH O¶DSSOLFDWLRQ GHV QRUPHV UpJOHPHQWDLUHV HQ PDWLqUH G¶XUEDQLVPH...
...UVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATIO N GÉNÉRALE 4. DÉPÔT...
...TR AT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CO NTRAT – INTERNET HAUTE VITESS E - STATION ST-PATRICK 2020 -04-14 10:57 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. 2E VERSEMENT DES COMP TES DE TAXES FONCIÈ...
...Avenue) et à la limite latérale, le long des lots des résidences existantes situées sur la 7 e Avenue et que les accès et stationnements prévus dans la marge de recul des lots projetés no 1 à 3 doivent être situés à l’extérieur de la projection...
...S MINEURES 5.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE C4 -61 – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - STATIONNEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 –...
...ue Albert – Lot 4 994 803 – Zone C3 -63 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal, agrandissement et stationnement 5.3 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment...
...hambres Location à court terme CC Gîte touristique (B&B) Fermette (4) Bureaux et services de déneigement (incluant le stationnement ou le remisage de véhicules de travail ou de service liés à l'usage) de l'usage C803.GRILLE DES SPÉCIFICATI...
...façade serait inférieure à la façade exigée pour la construction d’un bâtiment unifamilial (15.2 mètres). Le comité constate que les lots environnant possèdent des façades de plus de 30 mètres et que la subdivision du lot tel...
...URE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D ’INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTR...
...LE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29. AUTORISATION DE...
...truits ou non, situés à Rawdon et desservis par le réseau d’égout Rawdon pour l’entretien du réseau d’égout, des stations de pompage et de l’usine de traitement des eaux usées une compensation dont le montant est é tabli en...
...Avenue) et à la limite latérale, le long des lots des résidences existantes situées sur la 7 e Avenue et que les accès et stationnements prévus dans la marge de recul des lots projetés no 1 à 3 doivent être situés à l’extérieur de la projection...
...3121, 1RE AVENUE – LOT 4 994 725 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – STATIONNEMENT ET AMÉN AGEMENT PAYSAGE R 6.2 AMIR – 3205, 1RE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...a Sûreté du Québec sont chargés de l’application du présent règlemen t et sont autorisés à délivrer un constat d’infraction et à entreprendre les poursuites pénales contre tout contrevenant pour toute infraction au présent...
...t la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone...
...DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
...t la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone...
...0 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERI E DE LA PRÉFILTRATIO N - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . 54. CE...
...132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE...