...N ° 8799 -80 -4048) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 842 – TERRAIN , RUE DE RAWDON PARK - (MATRICULE N ° 8197 -69 -4400) 30. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352...
...D ’ACCÈS PROJETÉE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 BOULANGERIE , PÂTISSERIE , FROMAGERIE LA RAWDONNOISE INC – 3669, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994131 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECT...
...– SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AC...
...À LA PROTECTION CONTRE LE S INCENDIES E T PRÉVOYANT LA FOURN ITURE DE SERVICES EN TRE LES MUNICIPALITÉS DE RAWDON ET SAINTE -MARCELLINE -DE -KILDARE 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE AVEC LE SYNDICAT D...
...À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visant à promouvoir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; C...
...ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE 7.2 SOLIDARITÉ SOCIALE DE RAWDON – 3615 -3625, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 250 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SEC...
...Johanne 10. Avis de motion – Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 11. Avis de motion – Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendemen...
...ISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEU...
...ON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE D ’ACHAT D ’I...
...T 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN ABIS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT N...
...8. Avis de motion – Règlement numéro 120 -2018 relatif aux reje ts dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout...
...est donné de ce qui suit : 1. Qu’à sa séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté la résolution suivante: Résolution numéro 156- 2023-0001 du Règlement numéro 156-2023 sur les proje...
...8 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SON AMENDEMENT SU R LA GESTION CONTRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈGLES DE PASSATION DES CONTRA TS ET LA MODIFICAT...
...S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE S IGNALISATION « ARRÊT » - RUE QUEEN 25. CORRESPONDANCE...
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...
...2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES À LA PROTECTION CONTRE LE S DÉGÂTS D ’EAU 13. ADOPTIO...
...O 48 - 2022 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LA TARIFICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES PROJET DE RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉ...
...2. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 2020 -01-21 08:03 24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN P...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CENTRE COMMERCIAL RAWDON / AMIR – 3205, 1ERE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...– CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CENTRE COMMERCIAL RAWDON / AMIR – 3205, 1ERE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...EUR 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 FERME GUY RIVEST MANDATAIRE DE CENTRE COMMERCIAL RAWDON INC .- 3217, 1RE AVENUE - LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 5...
...tenant à temps partiel sur appel – Service de la sécurité incendie 17. Demande d’aide financière – Association du lac Rawdon 18. Correspondance 19. Affaires nouv elles 20. Parole aux conseillers 21. Deuxième période de ques...
...158 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – ENSEIGNE 6.3 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Rawdon (secteur Val -Pontriand) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagemen...