...TÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 2022 -05-10 08:49 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2...
...13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS DE R ADIOCOMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCEN DIE 15. OC...
...QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 31. ANNULATION - AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRAVAU X DAN S LE CO...
...ONTE DU PLAN ET DES RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC...
...ONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTI...
...AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRANSACTIONS D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ)...
...ursable Permis d’accès de remplacement pour embarcation 10 $ Taxes en sus. Non remboursable Toute autorisation émanant d’une autorité gouvernementale nécessitant la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité...
...eignements et documents exigés par une demande de permis de construction, de lotissement ou de certificat d’autorisation, en vertu du règlement sur les permis et certificats No. 375 -89: b) les renseignements sur la situa...
...ABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA...
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...URES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIONS HIVERNALE...
...nipuler ou opérer une borne d’incendie ou une vanne sur la conduite d’alimentation d’une born e d’incendie sans l’autorisation de la Municipalité. L’ouverture et la fermeture des bornes d’incendie d oivent se faire conform...
...ENT NUMÉRO 24 -99 -14 MODIFIANT LE RÈGLEMENT ADMINISTRAT IF RELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA COU PE D ’ARBRE (S)...
...ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 160 -12 ) – SERVICE DES TR...
...ON RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATI ONS AU MONTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER SEPTEMBRE 2020 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – SERVITUDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTRE...
...vail, conformément aux politiques, règles et directives ou contrat de travail ; 2° détenir, en tout temps, toute autorisation ou permis requis lorsqu’il utilise un véhicule de la Municipalité. 5.5 Utilisation ou communicat...
...5 528 679 (MATRICULE 8003-34- 7445) 19. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT (2018) 20. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAW...
...S ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’INSTALLATION D ’UN SYSTÈME DE RADIOCOMM UNICATION – M...
...TRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T S...
...ISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR...
...$ ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U...
...contrat – Déneigement à l’aide d’un souffleur – Saison hiver nale 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. Autorisation de Mise en vente - Appareils MSA et cylindres 2216 lb en aluminium – Service de la sécurité incendie 16....
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...ntre la Municipalité et Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9105 - 22 -5330 8. Autorisation de signa ture du protocole d’entente – Les Immeubles Louis -Charles inc. – Travaux sur le lot n° 5...
...341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature – Servitude d’utilité publique – Hydro -Québec & Bell Canada – Lot n° 4 995 349...