...de la sécurité incendie, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueu r. À cet effet, l’employé sera évalué en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui l...
...GULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D...
...nt au Service des permis et des inspections , laquel le sera assujetti e à une période de probation selon la convention collective en vigueur. D’autoriser la déliv rance , pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infract...
...CTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (5327), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 989 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) –RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTIO...
...QUE la pratique régulière d’activité physique renforce la cohésion sociale et le sentiment d’appartenance à la collectivité; CONSIDÉRANT QUE, d’un point de vue de santé et de développement de l’enfant, la pratique du jeu lib re d...
...offrant un soutien financier pour la réalisation de projets ayant une influence positive sur la vie des aînés et dans leur collectivité; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite déposer une demande de soutien financier dans le cadre du vole...
...ux, les remettre autant que possible dans leur état naturel. Dans les parcs , lorsque des poubelles, équipement s de collecte de recyclage ou de compostage sont fournis, les détritus doive nt y être déposés, en cas d’absence de ces équipem...
...UCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS...
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...NTRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RUES PRINCIPALES - 33 E COLLOQUE ANNUEL 25. APPUI AU PROJET PRÈS DU CŒUR ! – FONDATION RUES PRINCIPALES 26. APPUI AU PROJET COMMUNAUT...
...TRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RUES PRINCIPALES - 33 E COLLOQUE ANNUEL 25. APPUI AU PROJET PRÈS DU CŒUR ! – FONDATION RUES PRINCIPALES 26. APPUI AU PROJET COMMUNA...
...LAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 23. SYMPOSIUM SUR LA GEST ION DE L ’EA U 2018 – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 24. INVITATION...
...d’exécuter une réparation ou de constater si les di spositions du présent règlement ont été observées. Toute collaboration requise doit leur êt re donnée pour leur faciliter l’accès. Ces employés doivent avoir sur eux...
...projet parti culier avec le milieu environnant. Ils répondent à un besoin, sont adaptés et contribue au bien être de la collectivité ; 3. La participation à la mise en valeur et à l‱occupation dynamique du territoire ; 4. Le proje...
...ÉE DE CONSTRUCTION 3700 -3702, rue Queen 8800 -65-3505 N/A 4 994 133 1933 3713, rue Queen 8800 -54-1464 Collège Champagneur 4 994 111 1911 3759, rue Queen 8800 -45-0769 Presbytère de Marie -Reine du Monde et St-Patr...
...a mise en place d’un encadrement concernant les chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en c...
...Mur articulé Qui présente des variations, des retraits, décrochés, non rectiligne. Mur -rideau Mur décollé de l'ossature d'un bâtiment et solidaire de celui -ci par des points d'accrochages. Noue An...