...enêtres. Nonobstant le présent alinéa, lorsque l’agencement des matériaux utilisé au bâtiment accessoire est identique au bâtiment principal, le demandeur doit le préciser à la demande. d) Un schéma d’implantation à l’éc...
...o Guilbault Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe...
...aciliter le déroulement des opérations courantes et pour assurer un bon fonctionnement, le conseil considère qu’il est dans l’intérêt de la Municipalité qu’un tel règlement soit adopté; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du pr...
...i 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Lundi 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe SALON DES AÎNÉS C'est l'affaire de tous! Détails à la page 3 Septembre 2022 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE...
...enêtres. Nonobstant le présent alinéa, lorsque l’agencement des matériaux utilisé s au bâtiment accessoir e est identique au bâtiment principal, le demandeur doit le précis er à la demande. d) Un schéma d’implantation à l’éche...
...Stéphanie Labelle Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trés...
...en annoncée dans les rues concernées. Je profite aussi de cette tribune pour souligner votre grande générosité manifestée à l’égard des familles ukrainiennes venues passer quelques jours à Rawdon cet été. Sans surprise, les Rawdonnois ont...
...tres. Nonobstant le présent alinéa, lorsque l’agencement des matériaux utilisés au bâtiment accessoire est identique au bâtiment principal, le demandeur doit le préciser à la demande. d) Un schéma d’impla...
...ld Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -t...
...ANT QUE l’article 291 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C -24.2) permet à la municipalité de restreindre ou d’interdire sur un chemin, dont elle est responsable de l’entretien, la circulation de tous ou de cer...
...anté commandée pour le lac Pontbriand, comme annoncé au printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant...
...é par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux et sera publicisée dès qu...
...mond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...M : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le maire Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis St...
...012 ; CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit...
...mond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...au Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...de mise à l’eau, ainsi que l’accès des embarcations au lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QUE le lac Pontbriand n’est accessible pour les embarcations qu’à partir de la �U�D�P�S�H��G�H��P�L�V�H��j��O�¶�H�D�X��P�X�Q�L�F�L�S�...
...la vitesse maximale sur les routes d e leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé...
...u conseil participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Ser...
...RMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis...
...n – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 5.5 1680, chemin Forest – Lot 4 995 897 – Zone A1 -7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux...
...à réclamer une somme dans le cas de défectuosité ou de mauvais fonctionnement d’un système d’alarme ou lorsqu'il est déclenché inutilement ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire réglementer l’installation, l’utilisation e...
...EMANDE D’USAGE CONDITIONNEL Règlement sur les usages conditionnels n o 2021- 05 Demande : Exploita tion d’un restaurant, d’un bar et d’ une auberge (5 chambres). 1. Lors d’une séance à tenir le 25 juin 2024, le...
...d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera pub...