...-trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398 Il est proposé par Monsieur...
...ormément à la loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...(Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 8 décembre...
...OT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François...
...séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent...
...Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent : M. Françoi...
...ment à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFI...
...té, ce dernier règlement aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce document est le résultat d'une compilation administrative et n'a aucune valeur légale....
...en estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement...
...onné à Rawdon, ce 21 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ay (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...4 juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
.... Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
...aroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...e Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...POSTE A UXI LIAIRE À TEMPS COMPLET 21. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE REMPLAÇANTE – SERVICE DU GREFFE ET SERVICE À LA CLIENTÈ LE – POSTE À TEMPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CO...
...en estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire
...gné) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...s officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version offici...
..._________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 20...