...du Québec (L.R. Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées p...
...ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 22...
...TS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXI...
...annulés 60.4 Liste des prélèvements 60.5 Liste des engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxi...
...S 25.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 25.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 25.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 25.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 26. CORRESPONDANCE 26.1 LA MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC - RISTOURNE 2018...
...T S 54.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 54.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 54.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 54.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 55. CORRESPONDANCE 56. AFFAIRES NOUVELLES 57. PAROLE AUX CONSEILLER S 58. DEUXI...
...lés 40.4 Liste des prélèvements 40.5 Liste des engagements 40.6 Liste des virements budgétaires 40.7 Journal des salaires nets 41. Correspondance 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille...
...nvier 2020 pour le spectacle au restaurant la Lanterne , et le samedi 25 janvier 2020 à la plage municipale pour la journée d’activité; D’autoriser la vente de boissons alcoolisées lors de la tenue des événements, conditionnellement...
...S 40.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 40.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXI...
...S 25.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 25.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 25.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 25.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 26. CORRESPONDANCE 27. AFFAIRES NOUVELLES 28. PAROLE AUX CONSEILLER S 29. DEUXI...
...annulés 60.4 Liste des prélèvements 60.5 Liste des engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxi...
...lés 38.4 Liste des prélèvements 38.5 Liste des engagements 38.6 Liste des virements budgétaires 38.7 Journal des salaires nets 39. Correspondance 40. Affaires nouvelles 41. Parole aux conseillers 42. Deuxiè...
...S 45.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 45.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 45.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 47. AFFAIRES NOUVELLES 48. PAROLE AUX CONSEILLER S 49. DEUXI...
...N ULÉS 34.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 34.5 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 35.1 CERTIFICAT HONORIFIQU E POUR LES PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT -...
...roulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labell...
...LÉS 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 28.5 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.6 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 28.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 30.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT...
...S 28.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 28.5 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIR ES 28.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 31. PAROLE AUX CONSEILLER S 32. DEUXI...
...roulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labell...
...16 894 936 $ 17 079 517 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Code municipal du Québec. 4. ADOPTION DU PROGRAMME...
...S 31.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 31.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXI...
...TS 30.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 30.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 CORRESPONDANCE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE...
...ENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMEND EMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC –...
...35.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 35.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 35.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. D...
...TS É MIS 30.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.4 LISTE DES ENTENTES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUX...
...47.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 47.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 47.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. D...