Séance ordinaire du conseil municipal 12 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 20 janvier 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
...CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 février 2016; EN CONSÉQUENCE le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit :...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 mars 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CO...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 mai 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR ¶ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 juillet 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - CONNEXION MATAWINIE – M. RÉAL BRASSARD , DIR...
...en 129 643.20 $ 2019-08-29 6231 pavage chemin du Lac-Gratten 90 466.98 $ 220 110.18 $ Avizo Expert Conseil 2019-02-28 197954 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 12 335.60 $ 2019-03-31 198122 campagne de m...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 août 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 août 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 17 janvier 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 décembre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU...
...: 30 septembre 2022 Transmission aux municipalités voisines le : 30 septembre 2022 LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : PU - Page vii Mot du maire Monsieur M. Bruno Guilbault. Maire...
Séance ordinaire du conseil municipal 12 septembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VERBAL DE LA...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 15 février 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4....
...ésent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 11 décembre 2023 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code muni...
...onné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre Metcalfe situé au...
...lement a été donné et qu’un proje t de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QU E toutes les dispositions de l’article 445 du Code muni...
...on du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispo sitions de l’article 445 du Code muni...
...nt à l’article 329 du Code de la sécurité routière L.R.Q., chapitre C -24.2; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil municipal estiment qu’il est dans l’intérêt public de réglemente r les limites de vitesse sur les voies de ci...
...t en favorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire, le conseil municipal souhaite offrir un programme d’aide financière pour l’achat et l’utilisation de barils récupéra...
...roues 434 921.68 $ S/O 10 -06 -2020 Sintra Pavage rue Queen 747 835.69 $ S/O 10 -06 -2020 GBI Expert Conseil Plan, devis et surveillance ringnierie de la prfiltration 226 615.63 $ S/O 22 -09 -2020 Excavation Carro...