...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3346, 2E AVENUE...
...x des séances ordinaires du conseil tenues le 18 janvier 2018 et le 1 er février 2018 4. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 29 janvier 2018, rou vert le 8 février 2018 5. Demandes de dérogations mineure...
...ION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3335, 2E AVENUE...
...U JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022 4. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES P IIA 4.1 TI...
...pour mesurer l’opportunité d’autoriser cette présence de façon permanente en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT les dispositions de l’ article 10 de la Loi sur les co...
...l’objet d’un lotissement distinct permettant l’érection d’un bâtiment princ ipal en conformité avec les règlements d’urbanisme de la Municipalité. Article 4 – Coût de branchement aux réseaux 4.1 Tous l es frais de branchement...
...ller, remplacer, modifier ou prolonger un ponceau situé dans un cours d’eau doit également s’adresser au Service de l’urbanisme et de l’environnement aux fins d’émission d’un certificat d’autorisation, le cas échéant. ARTICLE 3.1.6...
...bligatoirement. Ainsi, lors de la vidange, n’oubliez pas de demander votre facture, afin de la transmettre au Service de l’urbanisme et de l’environnement. Inspection préventive d'installations septiques Cet été encore, la Municipalité s’assurera...
...000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798 $ 37 5 205 $ Promotion et développement économique 79 229 $ 106 793 $ Loisirs 2 334 395...
...et d’ une auberge (5 chambres). 1. Lors d’une séance à tenir le 25 juin 2024, le comité consultatif d’urbanisme formulera une recommandation au conseil municipal concernant la demande suivante déposée en vertu du...
...DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIEC...
...DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
...E DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU...
...ENUE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR...
...UE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 2...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE...
...DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèm...
...APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2247, RUE VILLEN...
...ÉANCES EXTRAORD INAIRES DU CONSEIL T ENUES LE 16 DÉCEMBRE 2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RU...
...DITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANC...
...60 $ 36 000 $ Protection de l’environnement 203 121 $ 174 737 $ Santé et bien -être 18 000 $ 15 000 $ Urbanisme 417 342 $ 372 798 $ Promotion et développement économique 64 338 $ 79 229 $ Loisirs 2 216 111...
...T 203 121 $ 174 737 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 18 000 $ 15 000 $ URBANISME 417 342 $ 372 798 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 338 $...