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...L’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU...
...L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – TRAVAUX DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON A...
...RBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE COLLABORAT ION – SITUATIONS D ’INSALUBRITÉ MORBIDE – CENTRE INTÉGRÉ DE SAN TÉ ET DE SERVICES SO CIAUX DE LANAUDIÈRE...
...marge avant du Règlement de zonage numéro 2021- 02. Demande de dérogation mineure concernant un bâtiment agricole projeté sur le lot numéro 6 474 992, à l’adresse 3725, chemin Kildare . La dérogation mineure vise à p...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...ar le conseil municipal pour représenter la Municipalité dans un dossier p articulier, peut toutefois devoir collaborer avec la direction générale et les employés municipaux. Cette collaboration est limitée au mandat lui ayant...
...uant les chaloupes non motorisées, les canots, les kayaks et les pédalos. b) Permis d’accès : Vign ette autocolla nte obligatoire émise par la Municipalité de Rawdon et permettant l’identification des embarcations autorisées...
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...– TRIBUNAL ADMINISTRATI F DU TRAVAIL - DOSSIER EMPLOYÉ N °97 49. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SO CCER STARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI ER DES SÉANCES ORDIN AIRES DU...
...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...R DE RANG 2021 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE STE -ANNE – CENTRE DE SERVICES SC OLAIRES DES SAMARES 25. ACCEPTATION DÉFINITIV E, LIBÉRATION DE LA GAR ANTIE D...
...NTRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RUES PRINCIPALES - 33 E COLLOQUE ANNUEL 25. APPUI AU PROJET PRÈS DU CŒUR ! – FONDATION RUES PRINCIPALES 26. APPUI AU PROJET COMMUNAUT...
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...NÉE 2021 36. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2021 - LES RÉPITS DE GABY 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...UCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS...
...es doit disposer des excréments de manière hygiénique, soit en les déposants dans le bac des matières organiques (compost) colle ctées par la Municipalité. Aucune odeur liée à cette activité ne doit être per ceptible à l’extérieur des limites...
...ans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole. FOSSÉ DE VOIE DE CIRCULATION PUBLIQUE OU PRIVÉE Dépression creusée dans le sol servant exclusivement à drain...
...�V��D�X��F�K�H�P�L�Q��L�Q�W�H�U�G�L�W� Remplacé par R. 76 -2014 -2 le 25 sept embre 2020 b) à la machinerie agricole, aux tracteurs de ferme et/ou véhicules de ferme; c) aux dépanneuses; d) aux véhicules d’urgence. Ar...
...UCHE – APPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PRO GRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PRO...
...À TEMP S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE S IGNALISATION « ARRÊT » - RUE QUEEN 25. CORRESPO...
...GULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D...
...1 208, 5 301 244, 5 301 334, 5 301 413, 5 302 435 et 5 302 457; CONSIDÉRANT QUE, conformément au protocole d’entente s igné le 2 juillet 2019, il y a lieu de procéder à la signature d’une servitude pour l’instal...
...ANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93...