...14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMIN EUSES 15. OCTROI DE CONTRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA...
...TRACTUELS 12 . OCTROI DE CONTRAT – MISE À NIVEAU ET REMP LACEMENT DES RÉSERVO IRS – CHAMBRE DES HUILES – GARAGE MUNICIPAL – 9131 -3296 QUÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES...
...T NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...JANSON CONSTRUCTION INC . – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – APPROBATION D ’UN GARAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE...
...opportun d’ajouter à son règlement certaines obligations relative s à la protection contre les dégâts d’eau à l’égard de toute construction située sur son territoire ; CONSIDÉRANT QUE l’article 19 de la Loi sur les compéten...
...8 678 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AVEC GARAGE ATTACH É AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE RELATIVE AUX USAGES CONDITIONNELS CONCERNANT L ’EXPLOITAT...
...CALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 46. CERTIFI CAT DE PAIEMENT NUMÉ RO 3 –LIBÉRATION DE LA GARA NTIE DE 5% – TRAVAUX DE RÉNOVATION D ’UNE SALLE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE...
...est faite pour une personne mineure, la demande doit être signée par la personne ayant l’autorité parentale ou la garde légale de la personne mineure . ARTICLE 5 MONTANT DE L'AIDE FINANCIÈRE Le montant de l’aide financière consenti...
...de 3 mètres) de l'extrémité du t uyau d'entrée d'eau (à une hauteur comprise entre 60 et 90 cm du plancher). Si, pour sauvegarde r l'apparence d'une pièce ou pour toute autre raison, le propriétaire désire dissimuler le compte ur d'une faç...
...les employés de celle -ci et les citoyens De façon générale, le respect exige de traiter toutes les personnes avec égard et considération. La civilité implique de faire montre de courtoisie, p olitesse et de savoir -vivre ....
...ier et pose structure galvanisé arrrière hôtel de volle 22 261.46 $ 2021-12-22 commande grillage de puisard au garage municipal 5 990.02 $ 28 251.48 $ Martech Signalisation 2021-05-14 187629 signalisation 2...
...acente en y i ncluant un rond-point, le tout, selon les conditions suivantes: - La vente sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 48 000 $, taxes et fra is incident...
...ÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTU...
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – GARAGE DÉTACHÉ 5.4 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...oulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Garage 6.3 (3842), rue Pellan – Lot numéro 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement...
...-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipalité régionale de comt...
...des vagues surdimensionnées sur l’environnement et la sécurité. Bonne saison à tous! RAPPEL Par temps sec, mieux vaut garder l’herbe de la pelouse à environ 7,5 cm (3 po) de longueur, car elle retiendra mieux l’eau! PLAISANCIERS DU...
...14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des par...
...13. Adoption du projet de Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Adoption du premier projet de Règlement numéro...
...3, 5 352 880, 5 352 946, 5 353 372, 5 352 728, 5 353 013 et 5 352 957. Ces ventes sont faites sans garantie légale au x risques et périls de l’acheteur, et est consentie pour un montant total de 27 600 $,...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...SCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATT ACHÉ AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO...
...CONSIDÉRANT les recommandations des auditeurs de la Municipalité d ’améliorer les mécanismes de contrôle à l’égard des substances transportées hors des sites concernés; CONSIDÉRANT l’offre de service provenant de l’entreprise 700631...