...AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE...
...DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION...
...SECTEURS D E GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC...
...3) mois . D’autoriser l’in stallation des panneaux de signalisation à cet effet. D’autoriser le chef de division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de...
...ce t endroit plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et le s recommandations du Service des travaux publics, division voirie. 19 -318 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RELATIVE S À LA CONSOMMATION DU C ANNABIS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016...
...lame à neige pour un montant de 17 246,2 5 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim . 18 -59 EN CONSÉQUENCE , il es t proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et rés...
...le 31 décembre 2020, pour un montant annuel de 1 305,85 $ , plus les taxes applicables. Dautoriser le directeur de la voirie par intérim e t le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docume...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...sans solde – Service de la sécurité incendie 30. Embauche - Chef de groupe au Service des travaux publics –Division voirie - Poste régulier 31. Embauche – Opérateur au Service des travaux publics – Division voirie - Poste régulier...
...LEGD INC . 517 203,54 $ Non -conformité mineure CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du directeur de la voirie par intérim en date du 6 août 2018 . 18 -401 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère...
...AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN ABIS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -3...
...3) mois . D’autoriser l’in stallation des panneaux de signalisation à cet effet. D’autoriser le chef de division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de...
...Kenny Isabelle Dub F.A.S. Mcanique E.G.L. Rparations mcaniques de vhicules lgers – Parcs et espaces verts et voirie 50 000 .00 $ 2021 12 -05 -2021 Cummins Canada ULC Services d’entretien des gnratrices – SSI et hygine...
...Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C -24.2 ) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routiers pour fixer la vitesse maxima...
...SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER CERTAINS POUVOIRS DE DÉLÉGATI ON 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT – F...
...ENDROITS PUBLICS COM ME RUE D E JEU LIBRE 19. EMBAUCHE DE JOURNALIE RS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTES RÉGULIERS À TEMPS PA RTIEL 20. EMBAUCHE DE TECHNICIE NS EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME...
...arer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge des acheteurs. La signature du contrat devra avoir lieu dans les douze (12) mois qui suivent la confirmation du mandat au notaire. De mandater un arpenteur-géomètre afin...
...climatiques, lequel sera effectué au printemps 2021 ; CONSIDÉRANT les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics en date du 23 octobre 2020 de procéder à l’acceptation provisoire des travaux...
...AT ION DES CONTRIBUTION S DES CADRES MUNICIP AUX POUR L ’ANNÉE 2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. I...
...NDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI...
...NC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...u’après ré analyse de cette demande relative au règlement sur les PIIA , le conseil municipal juge qu’il y a lieu de revoir sa décision et accepter la demande formulée. 21 -267 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la cons...
...0 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2020 – PRÉPOSÉS À LA DIVISIO N VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE...