...93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER TAINES D ISPOSITIONS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -04 -1 MODIFIANT LE...
...ISSEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PA...
...PUBLIC RÉSUMÉ DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 01-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOM...
...numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon », tel que modifié par tous ses amendements, ainsi que toute disposition inconciliable d’un autre règlement. Le présent règlement entre en v...
...-93 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 24. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 25. OCTROI DE CONTRAT – APPEL D ’OFF...
...ISSEURS 57.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 57.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 57.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PA...
...ert 509 715 $ 591 287 $ Services rendus 897 680 $ 935 032 $ Imposition de droits 564 300 $ 570 500 $ Amendes et pénalités 151 400 $ 131 700 $ Intérêts 237 000 $ 225 000 $ Autres revenus 38 000 $ 30 000 $...
...rie Ingemax. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est...
...LITÉ – MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) – RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE 11. AMENDEMENT À LA RÉSOL UTION N 19 -156 – PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 DE LA PLANIFICATION STRATÉ GIQUE - M...
...E RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATI ON DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2...
...2020 -09-10 10:01 4. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 5. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est pr...
...te dépense. 10. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est...
...te dépense. 10. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 11. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est...
...8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATI...
...8999-95-5130 12. DANS MA RUE ON JOUE AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 13. PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATI...
...SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTOR...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZON E RÉSIDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -503, D’A...
...TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRE AFIN DE MODIFIER CERTAINS POUVOIRS...
...RS 18. P ÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à po ser des questions. 19. L EVÉE DE LA SÉANCE Il est pr...
...URS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 50....
...URS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOU VELLES 38....
...s du conseil. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jo...
...e comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre...
...085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de droits 798 011 $ 1 089 425 $ Amendes et pénalités 175 700 $ 201 000 $ Intérêts 180 000 $ 180 000 $ Autres revenus 52 500 $ 52 500...
...803 104 $ 1 085 081 $ Services rendus 803 035 $ 815 064 $ Imposition de droits 662 250 $ 798 011 $ Amendes et pénalités 140 700 $ 175 700 $ Intérêts 250 000 $ 180 000 $ Autres revenus 25 5 00 $ 52 500...