...2019-12-18 25715 travaux rue Church 17 208.31 $ 497 851.21 $ Chem-Action 2019-02-26 61595 essais pilote pré-filtration 9 055.43 $ 2019-04-03 61933 essais pilote pré-filtration 13 953.37 $ 2019-06-20 6...
...OCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIME...
...t d’une auberge , le tout accessoire à un usage récréotouristique à aménager au 5751, chemin du Lac-Morgan – Lot numéro 5 302 236. 2. Cette demande sera présentée et expliquée lors de la séance du conseil municipal...
...artant d’un point situé à l’intersection de la limite municipale nord -ouest et de la limite nord -est des lots 13a et 13b des 11 e, 10 e et 9 e rang s du cadastre du canton de Ra wdon, cette limite, la limite sud -est du 9...
...ent afin d’identifier toute partie du territoire qui est peu végétalisée, très imperméabilisée ou suje tte au phénomène d’îlot de chaleur urbain et ses mesures : Espaces de stationnement concernant les vélos, les véhicules électriques,...
...LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU B...
...n, une benne ou tout autre instrument ou outil de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les motoneig...
...EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – ANCIENNE SABLIÈRE GRATTEN – PARTIE DU LOT NUMÉRO 5 528 586 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395) 12. OFFICE D ’HABITATION...
...ONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrai...
...LET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUNICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRICULE N ° 8501 -51 -8852 13. DÉPÔT DU CERTIFICAT...
...n civile 13. Autorisation de vente – Équipements d’air respirable – Service de la sécurité incendie 14. Projet pilote – Garde interne pour l’année 2018 et signature d’une lettre d’entente – Service de la sécurité incendie 15. Emb...
...DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 3.2...
...OCTOBRE 2022 4. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES P IIA 4.1 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES...
...ISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉ...
...ISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉ...
...vec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous...
...nc. Étude de vulnérabilité des sources d’eau potable 31 767.59 $ S/O 18 -12 -2020 H2O Innovation Inc. Essai pilote prfiltration 29 594.63 $ S/O 09 -12 -2020 Services Sanitaires MAJ Inc. Gratuité à l’écocentre 2021 130 00...
...ion d’arbres et l’augmentation de la canopée afin de réduire l’impact des changements climatiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a é...
...05-15 195059 mise à jour système alarme Monière et St-Patrick 8 469.31 $ 2018-10-25 197174 alarmr et caméras roulotte 2 549.74 $ 2018-12-20 198429 système de sécurité portes garage municipal 2 296.23 $ 26 808.43...
...ibuant ainsi à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir...
...1 Il est strictement interdit de stationner une embarcation à moteur, une r emorque, un véhicule, une roulotte ou tout autre véhicule routier ou de plaisance sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe...
...LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU B...
...USS ÉE - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS...
...AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de renouveler une partie de la flotte de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux pu...
...PROCÈS -VERBAL DU 1ER OCTOBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VERCO CAPITAL INC . – 5E AVENUE – LOTS 4 994 087 ET 4 994 225 – ZONE R4 -610 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6....