...ERSES DISPOSITIONS 20. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATI ONS POUR LA FOURNITU RE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS...
...RES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...EURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZAT...
...3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIF...
...RRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 LE PETIT WALK -IN – 3246, 6E AVENUE...
...019-10-24 2149 enseignes 56 751.66 $ 2019-10-31 2178 enseignes 8 054.00 $ 69 059.74 $ Entreprises B. Champagne Inc. 2019-02-05 6244 reconditionnement pompe Adélaide 9 020.94 $ 2019-09-26 6438 réparation...
...– LOT 5 354 000 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.6 3826, RUE PELLAN – LOT 5 528 940 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEME NT NUMÉRO...
...363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352 612 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 –...
...RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 528 493 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLE MENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 5433, RUE COLETTE – LOT NUMÉRO 5 353 897 – ZONE R1 -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 –...
...5.2 3855, rue des Chênes – Lot 5 302 141 – Zone R1 -12 du Règlement de zo nage numéro 372 -89 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 5135, rue de la Promenad...
...EMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.4 (3537), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 391 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
...NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉ...
...NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NU...
...cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir ent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce premier projet de règlement vise à modifier la terminologie et les diverses disposit...
...44 -21 -008 – BÉLANGER SAUVÉ 19. ACQUISITION D ’UNE PARTIE DES LOTS N 5 302 195, 5 302 196 ET 5 301 975 – EMPRISE DE RUE LAKESHORE DRIVE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21...
...UR PERS ONNES À MOBILITÉ RÉDUITE AU CENTRE METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) D...
...L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 56. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉRATION DE LA GARA NTIE FINANCIÈRE – AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOUR CES IN...
...AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS...
...a accordée par personne par période de deux (2) ans . Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé , premier servi, jusqu’à épuisemen t des fonds prévus à cet effet. Les demandes reçues pa...
...Ent. D'électricité Jacques Nadeau 2021-05-30 7050 fournir 400 pi. Fil 4 644.99 $ 2021-05-30 7051 15m fil prise, panne 2 414.48 $ 2021-07-22 commande entretien luminaires 2 322.27 $ 2021-09-24 comman...
...0 $). Une seule subvention sera ac cordée par famil le. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé , premier servi, jusqu’à épuisemen t des fonds prévus à cet effet. Les demandes reçues pa...
...LOPPEMENT ÉCONOMI QUE 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉ TÉS IMMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT...
...OPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSU...
...le tout tel qu’exigé en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Un total de huit îlots de chaleur urbains, principalement localisés à l’intérieur du périmètre d’urbanisati on, sont identifiés à l’annexe G intitulée Îlots de...
...$ S/O 11 -03 -2020 Environnement Viridis Vidange des boues étangs aérés 99 947.77 $ S/O 13 -03 -2020 Entreprises Bourget Inc. Abat -poussière 2020 88 309.23 $ 1 an 29 -04 -2020 Équipements Lourds Papineau Camion 10 r...