...gnes ................................ ... 255 DISPOSITIONS RELATIV ES À LA PROTECTION E T À LA MISE EN VALEUR DE L’ ENVIRONNEMENT ........................ 257 Dispositions relatives aux arbres ................................ .... 2...
...Secteurs d’activité de la population active ................................ ................................ 24 1.3 Environnement ................................ ................................ ................................ ..............
...ION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPO...
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...à des fins récréatives et touristiques , encadrer et mettre e n valeur les espaces possédant une valeur environnementale notable , que ce soit au niveau forestier, faunique, riverain ou de villégiature . R È G L E M E N T...
...ert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱environnement naturel; 4. Adopter des techniques de construction réduisant les problèmes d ‱écoulement des eaux de sur...
...DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERV...
...DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION D E COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 48. AUTORIS...
...ION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIR S ET DE LA CULTURE 27. EMBAUCHE D ’UN CHARGÉ DE PROJET EN ENVIRONNEMENT –– SAISON ESTIVALE 2022 – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 28. DEMANDE DE SOUTIEN –...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈR...
...du Règlement numér o 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règle...
...du Règlement numér o 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règle...
...les (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux re...
...AT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PRO VISOIRE - VIDANGE ET DISPOSITIO N...
...TE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 17. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 18. EMBAUCHE D ’UNE AGENTE D ’INFOR MATION – SERVICE DE L ’URBANISME E...
...’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de construction;...
...CHURCH 28. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UNE STATION HYDROMÉT RIQUE – LOT N ° 4 994 550 – MINISTÈRE DE L ’ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNI...
...O 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET SON AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...O 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET SON AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE DE LA MRC DE MATAWINIE 19. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PA...
...ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – PG SOLUTIONS INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 TABLETTES – SERVICE DE L ’URBANISME ET...
...motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion -...
.... Embauche d’un technicien au traitement des eaux – Division de l’hygiène du milieu 9. Embauche d’une responsable de l’environnement – Poste auxiliaire (durée d’un an) 10. Période de questions 11. Levée de la séance RÈGLEMENTS...
...5 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI SME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 19. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 20 -253 - EMBAUCHE D ’UN...
...ment. Canapé Petit toit en saillie. Caractère patrimonial Ensemble de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère ancien des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fen...