...CE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGIS...
...re avant du véhicule. Article 7 — Conditions d’émission d’une vignette de stationnement 7.1 La Municipalité délivre une vignette de stationnement pour une rue ou part ie de rue où le stationnement est réservé aux résiden...
...21 septembre, 19 octobre, 16 novembre et 14 décembre à 13 h 30 Groupe de lecture adulte anglophone où chacun échange sur les livres qu’il a lus. Le 3 e mercredi de chaque mois. PLUSIEURS ACTIVITÉS À VOTRE BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL Inscrivez-vous...
...cité! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 Centre Metcalfe Coût : 58 $ / Durée : 9 semaines Poids de 2 à 5 livres, bande élastique et matelas de sol Gail Lukian NOUVEAUTÉ! - CABARET BURLESQUE 18 + Lundi de 18 h 30 à 19 h 30 Coût...
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...t du présent règlement. Toute personne qui a la garde, la possession ou le contrôle dun terrain ou dun édifice ou des livres, registres et dossiers visés au premier alinéa doit en permettre laccès au responsable de lapplicatio...
...treprendre des poursuites pénales contre tout contrevenant à toute disposition du présent règlementé ainsi qu’ à délivrer les constats d’infraction utiles à ces fins. Tout officier municipal est autorisé à émettre un p ermis d’a...
...! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 / Centre Metcalfe Coût : 65 $ / Durée : 12 semaines Poids de 2 à 5 livres, bande élastique et matelas de sol Gail Lukian CABARET BURLESQUE 18+ Lundi de 18 h 30 à 19 h 30 Coût : 115 $ / Durée...
...ermes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT QUE ces deux employés sont appelés, dans le cadre de leurs fonctions, à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infraction et qu’il y a lieu, à cet effet, de...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres . Que si l'U...
...enregistrements ; 5° exiger de quiconque la communication, pour exame n, reproduction ou établissement d’extrait, de tout livre, compte, registre, dossier ou autre docu ment, s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il contient des renseigneme...
...où l’on ne peut accéder qu’en pénétrant dans la zone de circulation inte rdite afin d’y prendre ou d’y livrer un bien, d’y fournir un service, d’y exécuter un travail, d’y faire réparer le véhicule ou le conduire à son...
...lité de l’analyse des soumissions déposées. De ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livre r sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'...
...et la neige. Le tout sera accompagné d ’un bon chocolat chaud! 24 février à 19 h En hiver, on bouge! Viens découvrir des livres qui te donneront le goût de gigoter. L’activité sera suivie d ’un bricolage. 17 mars à 19 h Vive la Saint-Patrick!...
...ou d’extraction dans un milieu humide isolé doiv ent être autorisés par le MELCC avant que la municipalité délivre le permis ou le certificat d’autorisation relatif aux travaux visés. Cette autorisation peut être délivrée sous fo...
...la production de sirop d’érable du Québec a atteint un nouveau sommet avec une production de 211 millions de livres en 2022; CONSIDÉRANT QUE cette production record engendrera pour la période 12 582 emplois équivalen...
...conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat conformément aux dispositions du Règlement sur les permis et certificats si la dema...
...agents de la Sûreté du Québec sont chargés de l’application du présent règlemen t et sont autorisés à délivrer un constat d’infraction et à entreprendre les poursuites pénales contre tout contrevenant pour toute infrac...
...s Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information Document perdu ou endommagé Livre Taxes en sus. L’usager doit débourser le prix du marché ou celui d’acquisition plus 2 $ de frais de...
...inspections et leurs employés. Ces derniers sont responsables de lappli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des constats dinfraction pour toute infraction à toutes dispositions non resp...
...conforme de la résolution par laquelle le conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat conformément aux disposition s du Règlement sur les permis et certificats s...
...ARTICLE 10 APPLICATION Sont responsables de l'application du présent Règlement et sont autorisés à délivrer un constat d’infraction et à entreprendre les poursuites pénales contre tout contrevenant po ur toute...
...certifiée conforme de la résolution par laquelle le conseil accorde la dérogation, le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat si le s conditions prévues à la résolution sont remplies, si les dispositi...
...plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usagés, jeux et casse-croûte. Salle communautaire de l'Église Anglicane Christ Church ∙ 3569, rue Metcalfe Informati...
...de résolution sont les officiers responsables de l’appli cation du présent règlement et sont autorisés à délivrer, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’in fraction en vertu d u présent règlement. Article 10...