Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 25 août 2020 – 16 h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR L...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...TÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2021 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET S...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2020 – 15 h 55 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020...
...R 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...-49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canton) et ses amendeme...
...r diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 19h15 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront...
...du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme triennal dimmobilisations 20 18-2019-2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 2018-01-05 15:47
...o 48-2018 concernant la tarification des biens et services de la Municipalité de Rawdon ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. Octroi de contrat Services professionnels dingén ierie - Modification de lemplacement du point de dosage...
...D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. C -47.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil reconnaît que les p...
...a nce ordinaire du conseil municipal du 12 mai 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui...
...PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION...
...ON DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2023 -2024 - 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2023 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMM...
...ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAI NS TARIFS APPLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L’ANNÉE 2020 5. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020 -06-08 14:25
...T SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAI NS TARIFS APPLICABLES AU CAMP DE JOUR ESTIVAL POUR L’ANNÉE 2020 5. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020 -06-08 14:25
...ENTATION DU BUDGE T 2022 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 - 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 -2024...
...dégagé, loin de tout obstacle en hauteur. Les spectateurs devraient se tenir à l’extérieur du périmètre de sécurité. 5. Les préposés à la prestation devraient être familiers avec toutes les directives relatives à la manipulation des pièces e...
...s 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h00 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et le...
...municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon, à compter de 19 h, le deuxième (2 e) lundi de chaque mois. Cependant, les séance...
...2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 1 8h30 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et le...
...18 0 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avis public est par les présentes donné : Que le conseil de...
...COMPENSATIONS POU R LA FOURNITURE DE S ERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 2021 -12-15 08:39
...ÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE NNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 - 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2021 6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2021 -2022 -2023 7....
...UR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE 2018-12-14 09:20