...AIEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 19. CORRESPONDANCE 20. AFFAIRES NOUVELLES 21. PAROLE AUX CO...
...Y CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 6.4 3549, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 104 571 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST )...
...sol à des fins de desserte et/ou de descente d’embarcations . Sont également prohibés l’installation, la construction ou l’aménagement de rampe de mise à l’eau ou de descente d’embarcations. ARTICLE 9 – USAGE INTERDIT...
...-ci. La clôture ou tout autre dispo sitif de sécurité doit être adéquate quant à sa hauteur, durabilité et construction, et ce, en fonction de l’espèce, de la taille et du poids du chien. Elle doit à tous égard s se conform...
...2020-09-25 4134 pierre 4 418.70 $ 2020-11-05 4262 pierre 2 190.17 $ 147 615.58 $ Monco Construction Inc. 2020-04-16 4393 Cert. De paiement no 6 - poste de surpression 49 758.25 $ 49 758.25 $ Municipal...
...5 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA C...
...ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LORS DES TRAVA UX DE CONSTRUCTION D U QUARTIER DU CITOYE N ET DÉC RÉTANT UNE DÉPENSE E T UN EMPRUNT DE 559 379 $ RÈGLEMENTS 17. ADOPTI...
...ATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTION - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTE...
..., ski de fond, hébertisme, glissade sur tube, feu de camp et légende, raquette, atelier de survie hivernale, grands jeux, construction de forts, sport sur neige, etc. Activi tés intérieures : Bricolage, jardinage, atelier de théâtre, improvisa...
...ÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – CONSTRUCTION D ’UN COMPLEXE MU LTIFONCTIONNEL - QUARTIER DU CITOYEN - PATRIARCHE ARCHITECTU RE INC . 18. ORDONNANCE...
...), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE ET GARAGE DÉTACHÉ 7.8 3842, RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR D...
...E CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 10...
...MONT -PONTBRIAND 19. ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIRES NOUVELLES 22. PAROLE AUX CONSEI...
...3821), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 523 – ZONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION NEUVE 7.3 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VI...
...e 25 janvier 2022, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’une résidence à localiser au (3610), rue Rosemary dont la hauteur est supérieure à la hauteur maximale aut...
...lics débutera les travaux d'excavation en septembre et l’entreprise lanaudoise Papillon Skate Park inc. poursuivra avec la construction de notre parc de planche à roulettes, unique dans le nord de Lanaudière. Le projet ayant bénéficié d’une subven...
...exigée par la Municipalité pour le secteur où se situe ledit b âtiment; CONSIDÉRANT QU’un prolongement du délai de construction a été accordé jusqu’au 22 octobre 2019 selon la résolution numéro 17 -136; CONSIDÉRANT QUE le lot 5...
...(3501), rue Rosemary – Partie du lot 5 959 959 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion – Règlement numéro 115 -2018 concernant les...
...u conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot...
...u conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot...
...r le territoire de la Municipalité de Rawdon 8. Adoption du Règlement numéro 1014 -2 modifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispositions relatives aux fondations des galeries et des...
...ADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ CONSIDÉRANT la construction d’une nouvelle école primaire, soit l’école des Cascades, pavillon Saint -Louis dans le quadrilatère des rues...
...ILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ’USINE DE FILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATI...
...aux; CONSIDÉRANT QUE la résolution numéro 18-465 visant la modification des plans et devis spécifie qu’aucun permis de construction ne pourra être émis sur le lot numéro 5 300 928 et ses subdivisions tant et aussi longtemps que l...
...ADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ CONSIDÉRANT la construction d’une nouvelle école primaire, soit l’école des Cascades, pavillon Saint -Louis dans le quadrilatère des rues...