...n registre préparé aux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été t enu aux bureaux de l’hôtel de ville ; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes hab iles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendair...
...ents ; CONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 du secteur Centre -Ville du PIIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme l...
...re Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dembaucher Madame Nancy Rainville au poste auxilia ire de coordonnatrice des loisirs au camp de jour au sein du Service des loisirs et de la cul ture, p...
...re Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dembaucher Madame Nancy Rainville au poste auxilia ire de coordonnatrice des loisirs au camp de jour au sein du Service des loisirs et de la cul ture, p...
...IA 6.1 Supermarché Boucher Inc - 3334 -3336, 3 e Avenue – Lot numéro 4 994 411 – Zone 3 au PIIA (sec teur centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovations 6.2 (6502), boulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone...
...EUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * 8.2 5323, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES...
Hôtel de ville Horaire régulier Lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h Horaire estival (mai à septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h Vendredi de 8 h à 12 h Bibliothèque Ali...
...R – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE DE MODIFICATI ONS DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET...
...x objectifs du schéma d’aménagement.3. Ce règlement peut être consulté au bureau de la soussignée à l’hôtel de ville de Rawdon, 3647 rue Queen, aux heures normales d’ouverture. 4. Ce règlement entre en vigueur suivant les dispositions d...
...ICIPALITÉ DE RAWDON / POSTES CANADA – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL 6.3 108980 CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 5...
...Albina (de Germain à Kamilie) Alouette Anton (du chemin du Lac -Brennan au n° 5175 – lot R 530 10M ) Banville Beachwood Batrice Beliecâ (de Chagnon Red River) Benot Berger (de la route 348 au n 4...
Nous avons donc soumis ce projet d' Aménagement comestible à la nouvelle bibliothèque à la compétition Du jardin dans ma ville. Pour soutenir notre projet, vous pouvez nous encourager en votant ici Le concours se termine le 1 er septem...
...ONDE ET SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 994 096 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 - 93 – RÉNOVATIONS 9.2 4510, BOULEVARD PONTBRIA ND – LOT NUMÉRO 5 300 491 – ZONE...
...ale (sacs de sable, bouteilles d’eau, etc.) : 450-834-2596 (composez le 8 à l’extérieur des heures d’ouverture de l’hôtel de ville) Pour une situation d’urgence : composez le 911 D’autres mesures pourront être déployées selon l’évoluti...
...intelligible. Lorsqu’il est prévu d’adopter la résolution déplaçant la session dans un lieu autre que l’hôtel de ville, pour fins de ce vote, les conseillers déjà sur place dans l’autre lieu peuvent être présent s par téléphone depuis l’...
...à l’extérieur du territoire de la Municipalité, il doit porter une licence valide émise par la municipalité ou la ville où le chien vit habituellement; d) pas porter de laisse ou autre équipement pouvant nuire à la sécurit...
...Durée du contrat de travail de trois (3) ans Entrée en fonction dès que possible Lieu de travail Hôtel de ville - 3647, rue Queen, Rawdon Territoire de Rawdon Supérieur immédiat Directeur du Service des travaux publics...
...ce soir lors de la séance du conseil. Jean Yves St Denis : J’ai lu le règlement sur l’usage locatif que la ville veut mettre en place. Je trouve que ce règlement encadre bien les usages et le désir des citoyens de limit...
...ent zonage en vigueur : 1. Zones situé es à l‱intérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Centre -ville (CV) ; b) L‱ensemble des zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensemble des zones Multifonctionnelle (M) ; d)...
...objectifs du schéma d’aménagement.3. Ce règlement peut être consulté au bureau de la soussignée à l’hôtel de ville de Rawdon, 3647 rue Queen, aux heures normales d’ouverture. 4. Ce règlement entre en vigueur suivant les dispositions...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
PIIA RÈGLEMENT SUR LES PLANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.) N° 2021 -07 23 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -07......
R ÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS N ˚ 2021 -05 (MODIFIÉ) 23 septembre 2022 UC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motio......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......