...itions prévues au présent règlement. 4.6 Responsabilité en cas d’intervention L’autorité compétente qui euthanasie ou abat un ani mal, ne peut en aucun cas être tenu responsable du fait d’un tel acte. L’autorité compétente ne peut être...
...2020-12-29 1015730538 serveur 16 775.64 $ 34 923.47 $ Entreprises Bourget 2020-06-16 23505 abat poussière 30 361.32 $ 2020-06-20 23555 abat poussière 33 257.20 $ 2020-06-22 23569 abat poussière...
...1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Somavrac 2019-06-13 33281 abat-poussière 69 604.27 $ 2019-06-19 33367 abat-poussière 22 250.24 $ 91 854.51 $ SPCA - Bas...
...sentier, ou allée commune ainsi que le dégagement entre chaque bâtiment ; b) La localisation schématique des arbres à abattre et à conserver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension des case...
...ger; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné...
...; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux p...
...; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite réviser ses dispositions pénales relatives à la conservation, l’abattage, l’élagage et la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux p...
...Demande de permis et certificats Abattage d’arbres 20$ Sans frais si l’abattage d’arbre est nécessaire à l’exécution des travaux relatifs...
...lades. Les arbres trop fortement atteints (à partir de la cime jusqu’à la moitié des branches) devront être abattus. Il est toutefois conseillé d’éviter les coupes durant la période de forte propagation de l’agrile du frêne, soit ent...
...indûment la faune ou la beauté naturelle du parc. De façon non limitative , il est interdit : a. d'abattre, d'endommager, d'enlever ou d'introduire un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux...
...E 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQ...
...ous conseillons de planter un jeune arbre, pour remplacer les frênes, qui un jour ou l’autre seront infestés et devront être abattus. Portez une attention particulière aux résidus de coupe, il faut éviter de transporter les bûches, branches, cop...
...FIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS DE L ’EXPL...
...Environnement Viridis Vidange des boues étangs aérés 99 947.77 $ S/O 13 -03 -2020 Entreprises Bourget Inc. Abat -poussière 2020 88 309.23 $ 1 an 29 -04 -2020 Équipements Lourds Papineau Camion 10 roues avec équipements...
...L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2019 8. RÉSILIATION DE CONTRA T – ACHAT D ’UNE LAME À NEIGE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTIO...
...Groupe Sret Surveillance et scurit 80 344,33 $ 1 an 14 -04 -2021 Sel Icecat (Hitachi Capital Canada Corp.) Abat -poussire 92 439.90 $ Saison 2021 24 -11 -2021 Imprimerie BBM Lanctt Impression bulletin municipal 81 91...
...402 (Canton); CONSIDÉRA NT QUE la Municipalité souhaite effectuer la concordance des pénalités applicables à l’abattage d’arbres avec ses règlements de zonage; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné sé...
...) et 402 (Canton); CONSIDÉRA NT QUE la Municipalité souhaite effectuer la concordance des pénalités applicables à l’abattage d’arbres avec ses règlements de zonage; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séan...
...ermis et certif icats; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite effectuer la concordance des pénalités applicables à labattage darbres avec ses règlements de zonage ; CONSIDÉRANT QUun avis de motion du présent règleme nt a été d...
...0 -11-16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA U...
...NCENT 31. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE PRO DUITS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRA...
...CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFF...
...rcial. Lanternon Petit dôme au -dessus d'un bâtiment pour laisser entrer la lumière. Lucarne faîtière, tabatière Tout couvercle ou enclos au -dessu s d'une ouverture dans le toit, afin de permettre un éclaira...
...lieux. ARTICLE 7 FE U DE DÉBOISEMENT / INDUSTRIEL Définition : Feu allumé afin de brûler toute matière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’é...
...999 -95 -5130 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SE...