...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...gement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplac...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...agement paysa ger; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les m...
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...ticle 5.4 du Règlement de lotissement n° 371 -89 ; CONSIDÉRANT QUE la subdivision créerait des lots de petites dimensions permettant la conservation et la plantation de peu d’arbres suite aux constructions; CONSIDÉRANT QU’il y...
...ts en vigueur ; b) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; c) La liste de...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...
...18, sous le numé ro 4 560 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2314 -522/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement d...
...d’aménagement paysager; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les...
...UT » qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système intern...
...de la fondation. Outre le soutien aux élèves du primaire, neuf bourses soulignant les efforts et la persévérance seront remises le soir du gala. La MRC de Matawinie décernera sept bourses aux étudiants ayant obtenu leur diplôme d’études secondai...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...juin 2011 et que celle-ci demeure applicable au lot projeté numéro 6 232 216 du présent plan révisé; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 9 lots projetés situés dans le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situ...
...ions, le texte et le plan de zonage, la grille des spécifications prévaut où la disposition la plus restrictive ; Les dimensions, superficies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone...
...lleurs, bien que le lac Pontbriand soit actuellement en excellent état, la transparence affiche une faiblesse et indique une remise en suspension des sédiments qui se trouvent au fond du lac. Un phénomène causé en partie par les embarcations de type...
...l de ville, à l'attention de Mireille Guilbeault, avant le 20 août 2024. S'inscrire au concours La soirée de remise des prix aura lieu le 12 septembre à 19 h au Chalet de la plage municipale.
D’une riche valeur patrimoniale, une carte datant de 1846 est officiellement remise à la Municipalité de Rawdon par M. Daniel Parkinson en juin 2022. Le plan de base a été tracé par l’arpenteur-géomètre Joseph Bouchette en 1805. Les citoyens ont la...
...ères d’inspection ; Un rapport est alors produit et déposé au conseil municipal pour décision; Remise d’un registre de signatures au demandeur qui doit recueillir l’opinion de l’ensemble des propriétaires ou locataires...
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024...
...L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). Tout arbre planté dans le cadre des présentes doit :...
...n d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terr...