...ensemble confo rmément aux articles 145.9 à 145,14 ; 8° tout autre élément de contenu visant à favoriser un urbanisme durable. 1979, c. 51, a. 84 ; 1987, c. 53, a. 2 ; 1993, c. 3, a. 44 ; 2017, c. 13, a. 5. 85. Un plan d’u...
...(6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’...
...DA; CONSIDÉRANT le chantier numéro deux « Quartier du citoyen » de la planification stratégique de développement durable; CONSIDÉRANT un projet de mise aux normes de la salle de bain a u rez -de -chaussée du centre Metcalfe;...
...de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’...
...– POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 20. PROLONGATION D E CONTRAT – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU G REFFE 21. APPUI À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – PÔLE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONO...
...mes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la nature pour la créa tion durable de jardins communautaires et d’espaces verts; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite déposer un e demande de s...
...mes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la nature pour la créa tion durable de jardins communautaires et d’espaces verts; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite déposer un e demande de s...
...re autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable du d éveloppement durable quant à cet affichage temporaire. 20-53 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Ren...
...lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...tèle de plein air dans la région et optimiser l’expérience client tout en innovant en matière de développement durable; CONSIDÉRANT QUE les investissements prévus seront bénéfiques pour l’économie locale et régionale en...
...de cette offre ; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable suivant lequel, l’offre du Club de Golf de Rawdon est conforme à la politique municipale concernant...
...lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l...
...s de la rencontr e du 4 février 2019; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le respo nsable du développement durable. 19 -107 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à...
...entionnés sur le formulaire V -0321, conformément aux exigences du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports. 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EM...
...LE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIREC...
...RALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTI...
...N DU BARRAGE DU LAC SAPHIR (X2143147) CONSIDÉRANT QUE le 12 décembre 2017, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques avisait la Municipalité qu’il avait pWp Gp...
...– Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des transports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonniè res – Rout...
...– Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des transports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports – Ajouts de signalisation et/ou de traverses piétonniè res – Rout...
...également lengagement pris par la Mun icipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble résidentiel...
...nde de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de la sécurité incendie 30...
...ratégique entreprise en 2015 pour répondre aux besoins de la communauté, en y intégrant les principes du développement durable. Je suis aussi heureux de vous annoncer que les démarches MADA et familiale ont été mises à jour. Ces plans d...
...S C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE...
...S – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉRATION DE LA...
...relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature – Servitude d’utilité pub...