...3.2 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................................ ........................... 9 3.2.1. CONSTRUCTIONS DÉFEND UES ................................ ................................ .................. 9 3.2.2. GARDE -NEIGE ....
...tement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. 6.0 CONTENU DE LA DEMANDE – AUTRES DEMANDES Lorsque la demande vise les travaux suivants :...
...vêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants : a...
...ement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants :...
...reste qu’ à explorer les services offerts et à ajouter les membres de votre famille, le cas é chéant. *V érifiez les fenêtres intempestives si vous é prouvez des problèmes d'affichage. Contactez-nous au 450 834.2596 pour une assis...
...t! N’hésitez pas à explorer les services offerts et à ajouter les membres de votre famille, le cas échéant. * Vérifiez les fenêtres intempestives si vous éprouvez des problèmes d'affichage. Contactez-nous au 450 834.2596 pour une assistance à l'i...
...METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 355 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – FENÊTRES 6.3 3592 -3594, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 317 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...
...QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-9...
...(MTQ); CONSIDÉRANT QUE l’intervention demandée auprès de ce ministère consiste à installer des panneaux « Défense de jeter des ordures » dans les deux directions sur la route 341 Nord (boul. Pontbriand) et plus spécifiquement entr...
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...John Cosgrove et Patrice Potvin. Production de pièces en vitrail de tout genre et de toute dimension incluant lampes et fenêtres, réparation et restauration. Cours offerts aux débutants afin de leur transmettre ma passion et de leur donner l’opp...
...tiels devraient être orientés de manière à assurer une pénétration maximum du soleil dans le plus grand nombre de fenêtres possible. Les lignes latérales des lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de...
...s régions affectées par un panache de fumée, afin de diminuer l’exposition, il est recommandé de : fermer les fenêtres des habitations, des milieux de vie incluant les services de garde, des écoles et des milieux de travail, et éviter...
...climatisation, réservoirs d’eau chaude, toilettes, douches, matelas, BBQ, téléviseurs, ordinateurs et composantes, portes et fenêtres, bicyclettes, tapis, carpettes (coupés en parties de 3 pi de longueur, ne devant pas peser plus de 25 kg), meubles e...
...t l a Municipalité de Rawdon se dégage de toute responsabilité . ARTICLE 8 REFUS DE QUITTER Il est défendu à toute personne de refuser de quitter le parc canin lorsqu'elle est sommée par tout représentant dési...
...e sa propriété est exempt de tous débris et ne nuit d’aucune façon à l’écoulement des eaux. Il est strictement défendu à quiconque d’obstruer l’égouttement naturel des eaux des fossés. Celui qui obstrue, détourne ou permet d’obstruer...
...560, rue Metcalfe – Lot numéro 4 994 355 – Zone 8 au Règlement sur les PIIA numéro 508 -93 (secteur centre -ville) – Fenêtres 6.3 3592 -3594, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 317 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...
...t! Il ne reste qu'à explorer les services offerts et à rajouter les membres de votre famille, le cas échéant. *Vérifiez les fenêtres intempestives si vous éprouvez des problèmes d'affichage. Contactez-nous au 450 834.2596 pour une assistance à l'in...
...02Q Vidange des boues uses et tangs ars 31N 80M A 01T Rfection pont Blanc 11R 65U A 03T Remplacement fentre Centre Metcalfe 76 90M A 03R Rfection Lac JMorgan entre 1Q e et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741...
...tre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenue et terrain de soccer 314 500 $ 037 Remplacement fenêtre Centre Metcalfe 3 500 $ 042 Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égout Desneiges...
...EEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93...
...es frais de la sécurité pour le respect du règlement # 68 -2011 -3 assurant la paix, la sécurité, l’ordre et la défense de se baigner sur le site du parc des Cascades s’il y a location? c) Combien a coûté l’ach...
...PUBLI CS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l’article 40 du Règlement 116 -03 relatifs aux nuisances , il est défendu de consommer ou de se préparer à consommer des boissons alcooliques sur une place publique ou dans un établissement p...
...Pièce fermée ou pouvant être fermée par de menus travaux d’un logement privé, munie au minimum d’une fenêtre, utilisée ou destinée à être utilisée pour y dormir même si elle est utilisée à d’autres fins. Co...
...02Q Vidange des boues uses et tangs ars 31N 80M A 01T Rfection pont Blanc 11R 65U A 03T Remplacement fentre Centre Metcalfe 76 90M A 03R Rfection Lac JMorgan entre 1Q e et 18e 91 400 $ 034 Réfection 348 741...