Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun......
La Semaine de la sécurité civile se déroulera cette année du 7 au 13 mai sous le thème « Ma sécurité, ma responsabilité ». Comme ce thème l’indique, nous souhaitons inviter les citoyens et citoyennes à se tenir prêts à faire face à tout type de......
...vec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous...
...de construction, de rénovation, d’agrandissement, de déplacement de bâtiments, d’affichage, d’aménagement de propriété ou de lotissement. Les différents règlements et leurs cartes peuvent être consultés dans la section Règlements municipaux de notr...
... modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-03-3 modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 202...
...d’accès automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique
...La carte illustre comment le canton de Rawdon était politiquement délimité en 1805. On peut même y voir l’emplacement des lots dans chacune des rangées ainsi que les noms de plusieurs des propriétaires de l’époque. Par ailleurs, la carte est annot...
...nc. Étude de vulnérabilité des sources d’eau potable 31 767.59 $ S/O 18 -12 -2020 H2O Innovation Inc. Essai pilote prfiltration 29 594.63 $ S/O 09 -12 -2020 Services Sanitaires MAJ Inc. Gratuité à l’écocentre 2021 130 00...
...ion d’arbres et l’augmentation de la canopée afin de réduire l’impact des changements climatiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a é...
...05-15 195059 mise à jour système alarme Monière et St-Patrick 8 469.31 $ 2018-10-25 197174 alarmr et caméras roulotte 2 549.74 $ 2018-12-20 198429 système de sécurité portes garage municipal 2 296.23 $ 26 808.43...
...ibuant ainsi à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir...
...1 Il est strictement interdit de stationner une embarcation à moteur, une r emorque, un véhicule, une roulotte ou tout autre véhicule routier ou de plaisance sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe...
...LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU B...
...USS ÉE - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS...
...AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de renouveler une partie de la flotte de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux pu...
...PROCÈS -VERBAL DU 1ER OCTOBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VERCO CAPITAL INC . – 5E AVENUE – LOTS 4 994 087 ET 4 994 225 – ZONE R4 -610 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6....
...stallation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction d'un escalier sur pilotis; • Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus; • Installation d'un ponceau; • Coupe d'arbres. Inspectio...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355 -8344 QUÉBEC INC . – LOTS 5 352 742, 5 353 012, 5 353 033, 5 352 880, 5 352 946, 5 353 372, 5 352 728, 5 353 013 ET 5 352 957...
...ennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des règlements en matière d'urbanisme afférents, sont désormais en vigueur. Au nom du con...
...COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT...
...EMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT...
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rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME......
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ......
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter......