...à long terme, par exemple les dépenses reliées au ser vice de la dette, un contrat de déneigement ou d’enlèvement de matières résiduelles, ou encore à un bail. SECTION 5 - DÉLÉGATION DU POUVOIR – FONCTIONNAIRE S MUNICIPAUX Mod...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actu...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actu...
...nsultatif en urbanisme (CCU) Comité consultatif en envi ronnement (CCE) Comité sur le programme de gestion des matières résiduelles de la MRC Matawinie Ressources humaines et finances Office municipal d’habitation (OMH)...
...sp; La fosse septique est un contenant étanche qui reçoit les eaux usées provenant de la résidence. La fosse permet aux matières en suspension de se déposer au fond et retient les matières flottantes qui pourraient bloquer les conduites de l’élé...
...serviette sanitaire, préservatif. Veuillez les jeter à la poubelle et non dans la toilette. Il est interdit de jeter des matières tel que du verre, du bois, du métal, des rebus dans le réseau d’égout. De plus, il est interdit de jeter des substan...
...28-09-2018 ARTICLE 12 COMBUSTIBLES INTERDITS Pour tout type de feu , il est interdit de brûler à l’air libre des matières résiduelles même pour les récupérer en partie, sauf s’il s’agit de branches, d’arbres ou de feuilles mortes....
...77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est ajoutée au coût de chaque matière en considération de la distan ce...
...de puisards et fournit des conseils aux citoyens pour un entretien efficace et ainsi éviter tout événement malheureux. Matières résiduelles Par exemple, la Municipalité va à la rencontre des ICI (institutions, commerces et industries) et...
...hoisissent de faire l’usage de produits d’hygiène féminine réutilisables , le tout afin de favoriser une réduction des matières résiduelles envoyées aux sites d’enfouissement . ARTICLE 4 PERSONNES ADMISSIBLES Les personnes admiss...
...352 $ à 0,3475 $, pour contrer cette hausse du rôle d’évaluation. Certaines dépenses attribuées à la collecte des matières résiduelles, à la Sûreté du Québec, à quelques dépenses spécifiques en matière de voirie (notamment le déneigement,...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈ...
...les questions touchant à : La gestion de l’eau potable, des eaux usées et des eaux souterraines. La gestion des matières résiduelles. La protection des arbres et de la biodiversité. La protection des lacs et des bassins versants....
...AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENTRE CONSIDÉRANT l’augmentation de certains coûts relatifs au traitement des matières résiduelles, le tarif applicable au traitement des matériaux de construction déposés à l’écocentre do...
...$ 33 505 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 25 000 $ - 20 000 $ RÉSERVES 441 389 $...
...OSITION DU COM ITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNIC...
...enchera tout de même sur l’enjeu du service de transport collectif et sur l’obligation d’instaurer un système de gestion des matières résiduelles sur le territoire. Les enjeux régionaux nourriront encore et toujours chacune de nos actions et, tous en...
...S POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFAC...
...37 765 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 20 000 $ - 25 000 $ RÉSERVES 365 445 $...
...E la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de c ollecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QUE le contrat actue...
Revitalisation de la rue Queen - Luminaires de rue DEL Renouvellement de contrat pour la collecte des matières résiduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séa...
...nd Rougeau, maire de Rawdon. Hausse responsable du compte de taxes Certaines dépenses attribuées à la collecte des matières résiduelles, à la Sûreté du Québec, à quelques dépenses spécifiques en matière de voirie (notamment le déneigement,...
...re existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et les dimensions des cases de stationnement, des all ées de circulation,...
...mettront de percevoir les sommes qui lui sont dues. La présente politique a pour objet d'énoncer les principes directeurs en matières de recouvrement et de radiation de mauvaises créances et de déterminer les obligations et les responsabilités qui in...
...allot transportable par une personne seule et les déposer à côté du bac brun. Elles seront ramassées lors de la collecte des matières organiques. Écocentre : les branches sont acceptées gratuitement jusqu’à 4 po (10 cm) de diamètre, pe...