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...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 37.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉM IS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES ENTENTES 37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 34.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 34.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.8 JOURNAL DES SALAIR...
...47.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 47.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 47.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 47.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 47.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.7 LISTE DES VIREME NTS BUDGÉTAIRES 47.8 JOURNAL DES SALAIR...
...tout tel qu’illu stré au plan annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 3 – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TI...
...UBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRE...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 64.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 65. CORRESPONDANCE 66. AFFA...
...24.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 24.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 24.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 24.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 24.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 24.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 24.8 JOURNAL DES SALAIR...
...7 novembre 2023 13 novembre 2023 5 décembre 2023 11 décembre 2023 Nouveau! Paiement des fournisseurs par virement bancaire Procédure pour recevoir vos paiements par virement bancaire : La...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...
...bien entendu Rawdon. Elle est saisie des poursuites en recouvrement des pénalités et des amendes relatives à des infractions ayant trait aux règlements municipaux ou à des lois provinciales, comme le Code de la sécurité routière. ...
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...supplétif d’un montant maximal de 200 $ par immeuble transféré est imposé aux acquéreurs dont la transaction est exonérée du paiement des droits de mutation immobilière. Le droit supplétif ne s’applique pas lors du transfert d’un immeuble résultant d...
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Atelier Au fond du bois Bibliothèque Alice-Quintal...
Pour le paiement de vos taxes scolaires, veuillez communiquer avec : Le Centre de services scolaire des Samares au 450 758-3555 ou La Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier au 450 621-5600
...es de relation d’aide et de thérapie, et d’offrir des services de thérapie, prévention et sensibilisation pour les auteurs d’infractions à caractère sexuel sur des personnes d’âge mineur.
...la Justice et le ministère de la Santé et des Services Sociaux, offrent la possibilité aux personnes ayant commis certaines infractions d’accomplir des mesures de rechange et d’éviter des procédures pénales. Programmes : LSJPA (Loi sur le systè...
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