...officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officie...
.... Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut....
...________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 202...
...ay ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...mond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjointe et directrice du Service du greffe
...AIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 20. PROLONGATION D E CONTRAT – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU G REFFE 21. APPUI À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – PÔLE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 22. A...
...officiell es du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officiel...
...officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle pré...
...né) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...r Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrét...
...POSTE A UXI LIAIRE À TEMPS COMPLET 21. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE REMPLAÇANTE – SERVICE DU GREFFE ET SERVICE À LA CLIENTÈ LE – POSTE À TEMPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON...
...Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...roline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...y (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...ent. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévau...
...RVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 24. LÉGION ROYALE CANA...
...Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
.... Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
...s versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version officielle prévau...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARC HITECTURALE (P.I.I.A .) N ° 2021 -07 A...
...r Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrét...
...aymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03 ANNEXE 1 : Liste des rues privées conformes R È G L E...
...juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe