...ERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vous au rawdon.ca. BILAN DES PATTES DE RAWDON Les bénévoles ont effectué un...
...au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation du solde de la réserve cré é à cette fin par le règlement 80 -2014 et son amendement concernant la création d’une...
...rvice à la clientèle afin de notamment soutenir le Service de l’urbanisme et de l’environnement pendant un congé sans solde d’une durée d’un an; CONSIDÉRANT l'analyse et les recommandations de l'adjointe aux ressources humain es ainsi qu...
...E OU REMPLA ÇANT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 47. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – DOSSIER EMPLOYÉ N ° 35 – PRÉPOSÉ AU SERVICE À LA CLIENTÈLE 48. AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRIBUNAL...
...in d’éviter de contracter des intérêts. Les taxes municipales se rattachent à l’immeuble et non au propriétaire. Si des soldes demeurent impayés au moment de l’acquisition, vous en serez responsable en tant que nouveau propriétaire. Vous devez l...
...D’autoriser l’affectation d’une somme de 33 719 $ (taxes nettes) de l’excédent de fonctionnement non affecté. Que le solde résiduel, s oit une somme de 6 253 304 $ (taxes nettes) soit affecté au Règlement d’emprunt 171....
...financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics et que le solde disponible de cette réserve est de 238 533 $, laquelle sera affectée au remboursement d’ une partie des...
...- Volet projets particuliers d’amélioration (PPA), en surplus des sommes déjà prévues pour ce projet , le solde provenant des revenus supplémentaires perçus de la taxation. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim et...
...LA RETRAITE DE MONSIEUR PIERRE BEAUREGARD 15. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -543 – DEMANDE DE CO NGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE (D OSSIER 80 -0030) 16. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – D...
...AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉCIAUX ET I MMOBILISATIONS 2021 18. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT 19. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE S 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH)...
...FAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMILIALES DANS LA ZO NE R2 -29 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES...
...ENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2020) 17. APPLICATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2 ABROGEANT ET REMP...
...$ et un emprunt de 461 467 $ afin d’en payer les coûts (parapluie) jusqu’à concurrence du maximum disponible . L e solde sera imputé au R èglement d’emprunt numéro 137 décrétant des dépens es relatives à la réfection de bâtime...
...vices municipaux, le tout aux fins de l'exercice financie r 2020 prévoit que le taux d’intérêt est fixé à 14 % l'an sur le solde des taxes impayées à l'expiration des échéances prévues au Règlement. CONSIDÉRANT les mesures exceptionnelles...
...ERTS 14. EMBAUCHE D ’UN POMPIER EN GARDE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE...
...NGEMENT DE LA NO MINATION D’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA...
...SINTRA INC . 86 325,53 $ Conforme LES ENTREPRISES BOURGET INC . 100 796,28 $ Conforme CONSIDÉRANT QUE le solde des sommes disponibles pour ce projet s’élèvent à 73 380 $, taxes nettes incluses ; CONSIDÉRANT l’analyse...
...travaux publics est en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger ce règlement, le solde de cette réserve financière ayant été affecté au Règlement d’emprunt numéro 166 pour l’acquisition de matériel roul...
...ts au Servic e des travaux publics, est en vigueur dans la Municipalité; CONSIDÉRANT QUil y a lieu daffecter le solde de c ette réserve financière au Règlement demprunt numéro 166 pour lacquisition de matériel roulant (règlemen...
...GULIER À TEM PS COMPLET 38. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX — SAISON ESTIVALE 2019 39. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES –...
...N DES MEMBRE S – COMITÉ DU PATRIMOINE 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSO...
...NT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2019) 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS E T DÉPENSES RELATIF À L...
...ncident survenu entre des employés municipaux le ou vers le 17 janvier 2019, lequel a conduit à une suspension avec solde d’un f onctionnaire municipal et à la tenue d’une enquête préliminaire administrative interne; CONSIDÉRANT...
...L ’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 528 679 (MATRICULE 8003 -34 - 7445) 19. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT (2018) 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA C...
...quisition. Taxes municipales Les taxes municipales se rattachent à l’immeuble et non au propriétaire. Si des soldes demeurent impayés au moment de l’acquisition, vous en serez responsable en tant que nouveau propriétaire. Vous d...