...al de l'environnement de Lanaudière (CREL) Coordonnées Sur rendez-vous seulement : Corporation de développement économique de la MRC de Joliette ( CDEJ ) 481, Route QC-131, Notre-Dame-des-Prairies, Québec J6E 0M1 Ou Centr...
...GLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...t le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavables et...
...t d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\JLqQH Ip...
...TERNATIONAL DE LA SENSIBILISATION A U CANCER DU SEIN – ILLUMINATION EN ROSE 29. CONGRÈS ANNUEL DE LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS (FQM) 30. DEMANDE DE CONTRIBUTION FINA NCIÈRE - CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON – CONGRÈ...
...TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACT...
...ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 62. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES - 2020 – 4E AVENUE - PAVAGE JD INC . 63. CERTIFI...
...3 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $ 1 814 146 $ Bibliothè que 377 520 $ 401 965 $ Intér...
...AU X D ’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 00...
.... D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution, notamment en ce qui a trait au contrat de travail à intervenir. 8. Embauche d’un t...
...74 737 $ Santé et bien -être 18 000 $ 15 000 $ Urbanisme 417 342 $ 372 798 $ Promotion et développement économique 64 338 $ 79 229 $ Loisirs 2 216 111 $ 2 334 395 $ Intérêt 804 739 $ 783 495 $ Amortissem...
...place dans le cadre de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et les règlements qui en découlent. Tout projet routier qui est situé à moins de 60 m d'un cours d'eau ou d'un lac, et qui s'ef...
...e prévue à cet acte est depuis échue, le délai de rigueur de 5 ans pour exercer ce droit prévu par le Code civil s’étant écoulé; CONSIDÉRANT QU’il y a donc lieu pour la Municipalité de donner mainlevée de cette clause UpVROXW...
...u présent article sont les suivantes : La compensation représente un montant équivalent au total des sommes découlant de mode de tarification ou de compensation de services municipaux qui serait payable à l’égard de l’immeuble en...
...X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 6. A...
...SS IONNEL EN BIBLIOTHÉC ONOMIE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LE...
...NTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABA...
...t à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laquelle e...
...place d’un encadrement concernant les chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en chal eur e...
...unications 35. Fondation du collège Esther -Blondin – Vins, fromage et tapas 36. Événement Mixo -Gastronomique – École Marie -Anne 37. Demande de soutien financier - Les filles d’Isabelle APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGA...
...besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination et le coût probable de ces travaux; i) Tout document ou information nécessaire à la bonne com...
...18 000 $ URBANISME 397 610 $ 417 342 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 065 $ 64 338 $ LOISIRS 1 804 541 $ 1 814 146 $...
...IA est applicable au projet ; 8. Document et l es plans d‱accompagnement expliquant le concept global préconisé pour le drainage des eaux de ruissellement, incluant les ouvrages de rétention proposés, le cas éché...
...OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CE...
...15 000 $ URBANISME 417 342 $ 372 798 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 338 $ 79 229 $ LOISIRS 2 216 111 $ 2 334 395 $...