...NCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN...
...2 334 395 $ INTÉRÊTS 804 739 $ 783 495 $ AMORTISSEMENT 4 109 226 $ 4 289 077 $ TOTAL DES DÉPENSES 18 956 388 $ 19 199 061 $ AFFECTATIONS...
...A TARIFICATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE M ISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LAC PONTBRIAND 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA...
....2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT 5 528 905 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET DE BÂTIMENTS ACCESSOIRES 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS S...
...2019 8. ADOPTION D ’UNE POLITIQUE PORTAN T SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEX UEL 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE RÈGLEMENTS 3. ADOP TION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -201 8 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXE...
...enterrées à la mi -hauteur, sauf si l’étiquetage indique le contraire. Celles -ci devraient être inclinées à u n angle de 10 degrés, à l’opposé des spectateurs. 9. La mèche devrait toujours être allumée par son extrémité. 10. Éviter de...
...me l a superficie d’une cabane à sucre artisanale existante. La cabane à sucre artisanale a une aire de plancher de 100,1 mètres carrés, malgré que l’aire de plancher d’une cabane à sucre artisanale ne peut excéder 75 mètres carrés sur un...
...ue 64 338 $ 79 229 $ Loisirs 2 216 111 $ 2 334 395 $ Intérêt 804 739 $ 783 495 $ Amortissement 4 109 226 $ 4 289 077 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 668 620 $ 1 717 772 $ Activités d’...
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
... D ivision de lhygiène du milieu 9. Embauche dune responsable de lenvironnement Pos te auxiliaire (durée de 1 an) 10. Période de questions 11. Levée de la séance 2018-01-05 15:46
...0 $ 15 000 $ 15 000 $ Logiciel informatique - suite financière 100 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Changement air climatisé 2e étage...
...851 $ Sécurité publique 3 268 970 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 5...
...e Personne physique Personne morale ou toute autre personne 1ère Avis d’infraction Avis d’infraction 2e 100 $ 200 $ 3e 200 $ 400 $ 4e 300 $ 600 $ 5e 400 $ 800 $ 6e 500 $ 1 000 $ 7.3 Frais d...
...ions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conforméme nt au présent article. ARTICLE 10 APPLICATION Sont responsables de l'application du présent Règlement et sont autorisés à délivrer un con...
...9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT ION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURA...
...d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’ai de financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier serv...
...6. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2022 -2023 -2024 7. LEVÉE DE LA SÉANCE 2022 -01-14 10:52
...E CONTRAT – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET D E RÉFECTION - PARC DES CASCADES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – TRAVAUX DE ST...
...d’allumer tout type de feu extérieur si l’indice de danger d’incendie de la SOPFEU est très élevé ou extrême. ARTICLE 10 SUSPENSION ET RÉVOCATION D’UN PERMIS DE BRÛLAGE Tout permis de brûlage peut être suspendu ou révoqué en tout tem...
...MÉRO 61 -202 1 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ 2022 -01-18 10:33 DE COMPENSATIONS POUR L A FOURNITURE DE SERV ICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIE...
...8, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D ’INFORMATION ET RÉ VISION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMIN...
...ne requête de la majorité des propri étaires et occupants riverains du chemin privé Santa - Cruz; 2019 -11-14 10:42 CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été p...
...RAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INSTALLATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION...
...Avenue Sur toute sa longueur, sauf entre ch. du Lac -Morgan et Woodland 9e Avenue Sur toute sa longueur 10e Avenue Sur toute sa longueur 11e Avenue Sur toute sa longueur 12e Avenue Sur toute sa longueur 13e...
...TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARA...