Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 5 avril 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil ten...
...C ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE – E...
...RNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - AUTORISATION DE SIGNA TURE 7. INDEXATION ANNUELLE –...
...BANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE C4 -61 – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - STATIONNEMENT 6. DEMANDES RELATIVE...
...ION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 – MATRICULE N ° 8800 -23 -1674 5. OFFRE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO...
...25 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4 995 542, 4 995 543 ET 4 996 017 – ZONE R1 -34 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 –...
...té no. 18 et de l’espace vert, le tout, tel que représenté par la proposition de lotissemen t préparée par Y. Laurin, le 30 avril 2020; CONSIDÉRANT QU’à la demande de la Municipalité, le demandeur a obtenu l’approbation de toutes les...
...27 mai 201 9 – 11 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉ...
...DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701 -71 -3278 ET 8701 -61 -5210 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENT...
...NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PAR CS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MI...
...ÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE AVEC LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION...
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
...201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement...
...O 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 17 - 2013 ET SE...
.... MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS...
...vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’utilisation. 2. La personne en charge de l’allumage d...
.... MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEUR DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) TRAVAUX SUR LE PONT P-05054 11. PROLONGATION DE DÉLAIS...
...tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $ , sans toutefois excéder 3 %; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté...
Dépôt du rôle d’évaluation triennal 2021-2022-2023 Avis est donné de ce qui suit : Le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne...
...ANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 R...
...cipal Du 22 juin 2020 – 15 h 55 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 CONCER...