...ée pour un maximum de cinq (5) périodes annuelles non consécutives. Chaque période compte un maximum de deux (2) jours consécutifs. La période annuelle correspond à la durée du présent projet pilot e; ii) Un camion -re...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à...
...ette femme et la place que Rawdon a occupé dans sa vie démontrent toute la profondeur du multiculturalisme qui unit encore aujourd’hui notre communauté », mentionne le maire de Rawdon, M. Raymond Rougeau. Les jeunes et leur famille seront...
...ement présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -286 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 septembre 2019 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4....
...cas de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 100 7 Concernant les plans d’implantation et d’intégration arch...
...al et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-59 Il est proposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...général et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et con...
...blée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -344 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 septembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDI...
...blée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et se crétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -309 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
...r les générations actuelles et celles à venir. ACTUALITÉS 3 UNE BELLE RÉUSSITE POUR LE SALON DES AÎNÉS Par une belle journée ensoleillée, des centaines de visiteurs sont venus profiter de la programmation et visiter les exposants...
...galement présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -444 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers d...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 20 -134 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-265 Il est proposé par Monsieur le conseiller Re nald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseil...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20-59 Il est proposé par Monsieur le conseiller Mar co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et cons...
...mblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 21 -266 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
.... Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers...
...r des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis...
...l’objet de la demande de permis ou de certificats; b) autant de photographies prises dans les trente (30) jours précédant la date de la demande, qu’il est nécessaire de fournir pour montrer toutes les parties du b...
...e filtration - cert. de paiement no 19 87 661.50 $ 87 661.50 $ Camp Mariste 2020-06-15 2020-001 camp de jour 23 400.00 $ 2020-07-08 2020-002 camp de jour 23 400.00 $ 2020-07-24 2020-003 camp de jour 23 400.0...
...conformément au Code de Procédure pénale du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour c...
...ans, y compris les membres en service actif des Forces armées canadiennes et de la GRC, et leurs familles; Promouvoir le Jour du Souvenir; Être au service de nos collectivités et de notre pays. Les amis du vendredi / Friday Friends –...