...gée n‱est pas conforme aux règlements d‱urbanisme, le fonctionnaire désigné avise le requérant dans les 30 jours suivant le dépôt de la demande complète. Lorsque les renseignements, plans et documents fournis par...
...présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -399 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers...
...r des règlements en matière d’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux bran chements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial d...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 20-353 Il est proposé par Madame la conseillère Kim berly St Denis et résolu à lunanimité des conseillers et cons...
...���������G�R�L�W���O�R�U�V�T�X�H��V�D��Y�D�O�H�X�U��H�[�F�q�G�H���� $, faire l’objet, dans les 30 jours de sa réception, d’une déclaration écr ite par ce membre auprès du greffier -trésorier de la Municipalité....
...Est abse nt : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -593 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers...
...as de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION...
...l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ORDRE DU JOUR 22 -348 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers...
...lement présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conse illers e...
...cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 Concernant les plans d’implantation et d’intég...
...cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Mise à jour le : [07-02 -2022 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’inté...
...une partie, un chapitre, un article, un paragraphe, un sous-paragr aphe ou un alinéa de celui-ci était ou devait être un jour déclaré nul, les autres dispositions du pré sent règlement continuent de s'appliquer. 2.2 Application du règlement...
...énéral et secrétaire -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -666 Il est proposé par Madame la conseillère Kimber ly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers...
...nte Est absent: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -532 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers...
...e de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016-...
...galement présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -436 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
...Est absent : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -597 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers...
...en retard avant de pouvoir emprunter à nouveau. Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel, et ce, 2 jours avant l’échéance. Deux autres avis seront acheminés 7 jours, puis 14 jours après la date d’échéance...
...aître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseille...
...néral et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -5 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l'unanimité des conseillers et co...
...ment présen t : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -230 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 18 -488 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité d es conseill...
...également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -177 Il est proposé par Madame la conseillère Stephanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...galement présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -71 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...dame Carole L andry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers d’a...