...t privilégiée; 6. Les ouvrages et travaux de stabilisation des sols (talus, murets de soutènement, etc.) accordent la priorité à la technique de stabilisation des sols par des matériaux naturels ou la plus susceptible de facilite...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 septembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDI...
...de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séa nce ordinaire du conseil municipal du 12 mai 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du...
DATES DES SÉANCES ORDINAIRES 2023 Avis est donné de ce qui suit : Les dates des séances ordinaires du conseil municip al pour l’année 2023 sont indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situ...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 JANVIER 20 22 À 18 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les consei...
...2.3 .5 Affichage du projet particulier Le plus tôt possible après l‱adoption du projet d e r éso lution accordant la demande, la Municipalité doit procéder à l‱installa tion d‱une affiche sur l‱immeuble visé par la...
...de résidence requise) et d'arbres pour plantation en bande riveraine (sur présentation d'une preuve de résidence située en bordure d'un plan d'eau).Échange de vivaces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de...
...doit transmettre au conseil municipal conformément à l’article 961.1 du Code municipal, so it à la première séance ordinaire tenue après l'expiration d'un délai de 25 jours suivant l'autorisation. TABLEAU B PAIEMENTS...
...ion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal o...
...tion, la réparation et l’entretien d’un ponceau, d’une entrée charretière ou d’une canalisation de fossé en bordure d’un chemin public sont à la charge exclusive de chacun des propriétaires sur les quels ces ponceaux...
...arger un parcours GPX? Choisissez une route à parcourir Téléchargez le document GPX sur votre ordinateur Branchez votre appareil GPS à votre ordinateur (Garmin, Wahoo ou autre) Copiez le do...
...coûts (parapluie). Dans le cadre de ce projet, la Municipalité bénéficie d’une subvention qui a été accordée par le gouvernement du Québec dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des in...
...résent règlement vise à promouvoir et à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie homologués en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et...
...c et égout 15 064.04 $ 2019-12-20 5430181 pièces d'aqueduc et égout 13 360.63 $ 28 424.67 $ Norda Stello 2019-01-16 244265 honoraires usine de filtration 6 838.91 $ 2019-02-07 244912 honoraires usine de fi...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme...
...ier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Dell Canada 2020-06-24 1015223855 ordinateurs 8 007.26 $ 2020-08-25 1015376260 ordinateurs 3 432.88 $ 2020-12-07 1015649120 ordinateu...
...nité de logement branchée au réseau d’égout Desneiges. Article 10 Compensation pour le service d’enlèvement des ordures ménagères et de récupération de matières recyclables 19 7.35 $ par unité de logement résidentiel iden...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...e en matière municipale ont été respectées , dont la lecture d’un résumé du présent Règlement en séance ordinaire le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU’...
...6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c. C...
...ches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 novembre 2016 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la...
...contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les c...
...ire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire installer un compteur d’eau. Le propriétaire doit ainsi faire une...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à...
...eubles, électroménagers, appareils de climatisation, réservoirs d’eau chaude, toilettes, douches, matelas, BBQ, téléviseurs, ordinateurs et composantes, portes et fenêtres, bicyclettes, tapis, carpettes (coupés en parties de 3 pi de longueur, ne deva...