...contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les c...
...ches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 novembre 2016 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la...
...c et égout 15 064.04 $ 2019-12-20 5430181 pièces d'aqueduc et égout 13 360.63 $ 28 424.67 $ Norda Stello 2019-01-16 244265 honoraires usine de filtration 6 838.91 $ 2019-02-07 244912 honoraires usine de fi...
Ordre du jour Comptes à payer Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 Procès-verbal du CCU du 20 décembre 2022
...�O�D�W�p�U�D�O�H�V� �H�W� �D�U�U�L�q�U�H� �j� �O�¶�H�[�F�H�S�W�L�R�Q� �G�H�V� �W�H�U�U�D�L�Q�V� �V�L�W�X�p�V� en bordure du lac où cette distance est plus élevée (ré férence aux normes relatives aux bandes de protection river...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in...
...�O�D�W�p�U�D�O�H�V� �H�W� �D�U�U�L�q�U�H� �j� �O�¶�H�[�F�H�S�W�L�R�Q� �G�H�V� �W�H�U�U�D�L�Q�V� �V�L�W�X�p�V� en bordure du lac où cette distance est plus élevée (référence aux normes relatives aux bandes de protection rivera...
...eubles, électroménagers, appareils de climatisation, réservoirs d’eau chaude, toilettes, douches, matelas, BBQ, téléviseurs, ordinateurs et composantes, portes et fenêtres, bicyclettes, tapis, carpettes (coupés en parties de 3 pi de longueur, ne deva...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...accalauréat en administration des affaires ainsi que d'un diplôme de 2e cycle en comptabilité publique, elle est membre de l'Ordre des comptables professionnels agréés, avec le titre reconnu de CPA auditrice. Au cours de sa carrière, Marjolaine Beaud...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances...
Ordre du jour Procès-verbal Projet de résolution Second projet de résolution - PPCMOI (No 24-162)
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-...
...le -Pépin; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil let 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suite à l’e...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3...
...’effectuer à moins de 8 mètres des lignes de lot latérales et arrière à l’exception des terrains situés en bordure du lac où cette distance est plus élevée (référence aux normes relatives aux bandes de protection riverain...
...rsonnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement suivant : Règlement...
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa...